CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2200486_20240704
4 juillet 2024
l'emprise au sol : - les constructions totalement enterrées même si leur emprise est supérieure à celle du reste du bâtiment- les ornements (non clos) tels que les éléments de modénature et les auvents, marquises
3ème chambre
DTA_2101317_20230927
27 septembre 2023
. / Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements ".
1ère chambre
DTA_2002660_20221103
3 novembre 2022
Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements ".
Chambre 1
DTA_2202475_20250711
11 juillet 2025
Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements. " En
2ème chambre
DTA_2202664_20230216
16 février 2023
. / () / Pour le calcul du retrait, ne sont pas pris en compte : les débords de toiture, les balcons, les oriels et les marquises, dont la profondeur est inférieure ou égale à 0,80 mètre, par rapport au
DTA_2202064_20240704
. / • La règle ne s'applique pas : () / - aux constructions enterrées, aux accès en rez-de-chaussée et sous-sol, marquises, cheminées, canalisations extérieures, garde-corps, des adjonctions répondant
7ème chambre
DTA_2107539_20231207
7 décembre 2023
Toutefois, sont exclus du calcul de l'emprise au sol : / - les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux
2ème Chambre
DTA_2106943_20221003
3 octobre 2022
superficie comptée horizontalement de la projection à la verticale du volume de la construction (tous débords et surplombs inclus) sur le terrain après travaux moins : - les ornements (modénatures, marquises
DTA_2206028_20250514
14 mai 2025
l'application des règles ci-après, le calcul se fera au nu de la façade, sans tenir compte de ses éléments de débords éventuels, tels que débords de toitures, balcons, saillies, encorbellements et marquises
DTA_2500942_20260224
24 février 2026
régional de la Brenne qui accueille de nombreuses espèces, dont des espèces protégées ; en particulier, le projet ne prévoit aucune mesure alors qu’une colonie de chiroptères est située sur l’île de la marquise
DTA_2218037_20240311
11 mars 2024
Toutefois en sont exclus : • les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises, • les encorbellements, • les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux, • les rampes
3e Section - 1re Chambre
DTA_2409562_20260205
5 février 2026
novembre 2018, Stadt Wuppertal contre Maria Elisabeth Bauer (C-569/16), et Volker Willmeroth, en sa qualité de propriétaire de TWI Technische Wartung und Instandsetzung Volker Willmeroth eK contre Martina
5ème Chambre
DTA_2300735_20260330
30 mars 2026
travaux doivent respecter les éléments structurants de la morphologie des édifices habités : structure, implantation et volumétrie des constructions, formes de toitures, éléments spécifiques (porches, marquises
DTA_2301964_20260127
27 janvier 2026
A..., représenté par Me Pelletier, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de la Tour blanche d’Issoudun à lui verser la somme globale de 225 180,31 euros, assortie des intérêts
Reconduite à la frontière
DTA_2309847_20230929
29 septembre 2023
fondé sur le moyen relevé d'office tiré de l'irrecevabilité des conclusions dirigées contre le signalement aux fins de non-admission dans le système d'information Schengen ; - les observations de Me Pelliet-Ribeyre
DTA_2200493_20241128
28 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 mai 2022, la société par actions simplifiée Altran Technologies, prise en la personne de son représentant légal en exercice et représentée par Me Pelletier,
DTA_2600019_20260116
16 janvier 2026
Ces États membres d'origine marquent également les ensembles de données correspondants ». Aux termes de l’article 24 de ce règlement : « (…) 2.
DTA_2500328_20260213
13 février 2026
notice et des plans, que le projet, situé à l’angle de la rue de Clermont et de l’avenue Pacioli, comporte la construction de deux bâtiments, un bâtiment A, à l’alignement de la rue de Clermont et marquant
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2303973_20230801
1 août 2023
de l'État dans le cadre des commissions d'aménagement foncier ainsi que les modes d'appui du concessionnaire à ces opérations en vue de favoriser la meilleure reconstitution possible des éléments marquants
DTA_2303058_20240507
7 mai 2024
Les constructions projetées s'implanteront ainsi dans un espace partiellement bâti marquant une transition entre une zone urbanisée ne présentant pas d'intérêt architectural particulier et une zone naturelle
Page 71 sur 83
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.