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1 641 résultats pour « Marquina-Pelissier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2200486_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

l'emprise au sol : - les constructions totalement enterrées même si leur emprise est supérieure à celle du reste du bâtiment- les ornements (non clos) tels que les éléments de modénature et les auvents, marquises

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101317_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

. / Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements ".

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002660_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements ".

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2202475_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements. " En

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202664_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

. / () / Pour le calcul du retrait, ne sont pas pris en compte : les débords de toiture, les balcons, les oriels et les marquises, dont la profondeur est inférieure ou égale à 0,80 mètre, par rapport au

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202064_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

. / • La règle ne s'applique pas : () / - aux constructions enterrées, aux accès en rez-de-chaussée et sous-sol, marquises, cheminées, canalisations extérieures, garde-corps, des adjonctions répondant

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2107539_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Toutefois, sont exclus du calcul de l'emprise au sol : / - les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106943_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

superficie comptée horizontalement de la projection à la verticale du volume de la construction (tous débords et surplombs inclus) sur le terrain après travaux moins : - les ornements (modénatures, marquises

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206028_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

l'application des règles ci-après, le calcul se fera au nu de la façade, sans tenir compte de ses éléments de débords éventuels, tels que débords de toitures, balcons, saillies, encorbellements et marquises

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500942_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

régional de la Brenne qui accueille de nombreuses espèces, dont des espèces protégées ; en particulier, le projet ne prévoit aucune mesure alors qu’une colonie de chiroptères est située sur l’île de la marquise

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2218037_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Toutefois en sont exclus : • les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises, • les encorbellements, • les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux, • les rampes

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2409562_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

novembre 2018, Stadt Wuppertal contre Maria Elisabeth Bauer (C-569/16), et Volker Willmeroth, en sa qualité de propriétaire de TWI Technische Wartung und Instandsetzung Volker Willmeroth eK contre Martina

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300735_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

travaux doivent respecter les éléments structurants de la morphologie des édifices habités : structure, implantation et volumétrie des constructions, formes de toitures, éléments spécifiques (porches, marquises

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301964_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

A..., représenté par Me Pelletier, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de la Tour blanche d’Issoudun à lui verser la somme globale de 225 180,31 euros, assortie des intérêts

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2309847_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

fondé sur le moyen relevé d'office tiré de l'irrecevabilité des conclusions dirigées contre le signalement aux fins de non-admission dans le système d'information Schengen ; - les observations de Me Pelliet-Ribeyre

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200493_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 mai 2022, la société par actions simplifiée Altran Technologies, prise en la personne de son représentant légal en exercice et représentée par Me Pelletier,

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2600019_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Ces États membres d'origine marquent également les ensembles de données correspondants ». Aux termes de l’article 24 de ce règlement : « (…) 2.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500328_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

notice et des plans, que le projet, situé à l’angle de la rue de Clermont et de l’avenue Pacioli, comporte la construction de deux bâtiments, un bâtiment A, à l’alignement de la rue de Clermont et marquant

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2303973_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

de l'État dans le cadre des commissions d'aménagement foncier ainsi que les modes d'appui du concessionnaire à ces opérations en vue de favoriser la meilleure reconstitution possible des éléments marquants

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303058_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Les constructions projetées s'implanteront ainsi dans un espace partiellement bâti marquant une transition entre une zone urbanisée ne présentant pas d'intérêt architectural particulier et une zone naturelle

Source officielle

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