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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2305535_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2306000_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
étrangères est actuellement réalisé loin du hall, à l'extrémité du bâtiment, hors de la zone d'accueil, ce alors que les échanges avec ces patientes présentent un caractère sensible et nécessitent parfois
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306131_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielleEloignement urgent
DTA_2306339_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
attaquée, porté une atteinte disproportionnée à son droit au respect de sa vie privée et familiale alors même que le requérant a un oncle et une tante vivant en France, qu'il y a mené des études et a parfois
Source officielle12eme chambre
DTA_2303400_20260206
6 février 2026
6 février 2026
ancienne collègue, auxquels la requérante n’a pas apporté de réplique, mettant en évidence un non-respect du rythme naturel des enfants et des principes de diversification alimentaire, et une attitude parfois
Source officielleJuge unique chambre 4
DTA_2303587_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
B..., qui a parfois partagé sa cellule avec deux autres détenus sinon un seul, a toujours bénéficié d’un espace individuel d’une superficie au moins supérieure à 3,2 mètres carrés après déduction de la
Source officielleChambre 3P
DTA_2303664_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
International, l'Organisation suisse d'aide aux réfugiés et Human rights watch, indiquant que les autorités croates ont continué de procéder à des renvois forcés illégaux et à des expulsions collectives, parfois
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2303830_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
D y est connu sous seize alias et a fait l'objet de signalisations à très nombreuses reprises depuis 2008 pour des faits de violences conjugales répétés, de vol, parfois aggravé, commis en réunion ou par
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2307887_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Si ces infractions et interpellations ont été parfois suivies de périodes d'incarcération, de telles périodes ne sont pas de nature à remettre en cause la continuité de la résidence habituelle en France
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504782_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
C, ressortissant allemand, né le 1er octobre 2001 à Eichstätt parfois écrit Eichstädt (République fédérale d'Allemagne), est entré en France en 2003 selon ses déclarations.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2504845_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
qui n’ont pas été sérieusement contredits par la requérante dans ses écritures ou oralement à l’audience, il apparaît que Mme B... a minoré de manière systématique ses revenus, dans des proportions parfois
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2604565_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
audience que Mme A... doit s’occuper seule de ses trois filles mineures depuis que leur père a abandonné le foyer il y a quelques années, qu’elle ne dispose d’aucune ressource et que si la famille trouve parfois
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2401782_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
zone d'activité, que cette intrusion a donnée lieu, une première fois, à un début d'incendie et présente des risques en raison des branchements électriques " sauvages " qui, d'une part, gisent au sol, parfois
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2401814_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
l'existence d'un garant ; que le père de ses enfants lui verse une pension alimentaire d'un montant de 100 euros par mois ; que le père des enfants réside dans les Vosges avec sa compagne et accepte parfois
Source officielleChambre 2
DTA_2201131_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Mme D, versés au dossier ou cités dans le rapport d'enquête, que celle-ci usait fréquemment, dans ses échanges, de références à la vie privée de ses collègues pour les décrier, de termes grossiers, parfois
Source officielle1ère chambre
DTA_2201309_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
du dossier que le projet se situe au sein d'un secteur pavillonnaire, composé essentiellement de constructions récentes et d'allure moderne destinées à l'habitat individuel, dotées de toits en tuile parfois
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201326_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Si, ainsi que le relève le préfet de la Loire-Atlantique, les bulletins scolaires semestriels mentionnent un comportement parfois insolent, il ressort des différents bulletins scolaires produits qu'il
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2210675_20220826
26 août 2022
26 août 2022
soutient notamment que cette décision l'empêche de poursuivre son activité professionnelle alors qu'elle exerce des fonctions d'agent de service qui l'amènent à se déplacer régulièrement en transportant parfois
Source officielle7ème chambre
DTA_2208611_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Si en effet, certains évoquent le fait que Mme Heintzmann communique parfois de façon désagréable, par courriel, d'autres, qu'ils n'ont pu obtenir sa confiance ou qu'il se sentent en insécurité dans leur
Source officielle1ère chambre
DTA_2209097_20230228
28 février 2023
28 février 2023
font apparaître des notes moyennes, voire mauvaises et largement en-dessous de la moyenne générale de la classe, et des appréciations faisant état d'une bonne volonté mais d'absences trop répétées et parfois
Source officiellePage 71 sur 151