Revenue brièvement en France à l'été 2023, elle a obtenu une mise en disponibilité d'une année pour créer une entreprise qu'elle est revenue développer en Polynésie dans le courant du dernier trimestre

C est propriétaire d'une embarcation dénommé " Vénus " et d'une barge atelier, qui stationnent sans autorisation au brief de la Madelaine à Hédé Bazouges ; - un procès-verbal de contravention de grande

Port à Le Croisic (44490), propriété de : - la SCI Patrimoine Investissement Retraite domiciliée à son siège social 15 Quai du Port Ciguet à Le Croisic (44490) ; - Mme D demeurant Chemon du Haut Brise

A..., propriétaire d’un bien situé 13-15 boulevard Anatole France à Brive-la-Gaillarde, a demandé à bénéficier de la prime de transition énergétique pour des travaux à réaliser dans ce logement, consistant

Par un arrêté " 3 F " n° 22-1066 BRGE du 14 octobre 2024, le préfet de la Guadeloupe a suspendu son permis de conduire pour une durée de six mois à compter de la date de retrait de ce permis.

Dans la nuit du 28 au 29 juin 2023 la porte de l’établissement a été forcée et les vitrines brisées, les locaux saccagés et le tiroir-caisse dérobé.

A, absent à l'audience ; il reprend brièvement les écritures. Considérant ce qui suit : 1. M.

Par un courrier du 12 septembre 2024, le sous-préfet de Val-de-Briey a demandé au maire de la commune de retirer cet arrêté, ce que ce dernier a refusé de faire par une décision du 26 septembre 2024.

Par un courrier du 12 septembre 2024, le sous-préfet de Val-de-Briey a demandé au maire de la commune de retirer cet arrêté, ce que ce dernier a refusé de faire par une décision du 26 septembre 2024.

Dans ces conditions, l’implantation de constructions sur ces parcelles, qui va nécessairement briser cette ouverture du tissu urbain et ainsi la perspective lointaine offerte aux usagers de la rue du Château

David ; - les observations de Me Brice, substituant Me Berthier, pour M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...

Il réussit à prendre la fuite et rejoint sa mère qui l'emmène en Guinée où il réside jusqu'à l'âge de douze ans avant de retourner en Sierra Leone brièvement et de partir pour l'Europe.

déposée le 27 juin 2024 par la SAS DERBYDIS en vue du réaménagement d'un centre de lavage et la mise en place d'un recyclage des eaux de lavage sur une parcelle cadastrée AB 368 sise 66 boulevard de Brière

le dossier médical de Mme D et prendre connaissance de tous les documents utiles à la bonne exécution de sa mission ; entendre tout sachant ; 2°) procéder à l'examen physique de Mme D ; décrire brièvement

soutient que : - alors qu'il subissait le 23 avril 2019 au sein du centre hospitalier universitaire de Toulouse une arthroscopie du genou gauche sous anesthésie générale, il a déploré à son réveil le bris

représentés par Me Sfez, demandent au tribunal : 1°) sur le fondement des dispositions des articles L. 521-2 et suivants du code de justice administrative de suspendre l'exécution de l'arrêté DCL/BRGE

représentés par Me Sfez, demandent au tribunal : 1°) sur le fondement des dispositions des articles L. 521-2 et suivants du code de justice administrative de suspendre l'exécution de l'arrêté DCL/BRGE

représentés par Me Sfez, demandent au tribunal : 1°) sur le fondement des dispositions des articles L. 521-2 et suivants du code de justice administrative de suspendre l'exécution de l'arrêté DCL/BRGE

juillet 2016 à 7h55 à Paris, le 21 août 2016 à 9h01 à Paris, le 10 janvier 2018 à 14h43 à Montreuil, le 5 janvier 2018 à 11h40 à Paris, le 25 mars 2018 à 3h43 à Groslay, le 14 octobre 2018 à 12h48 à Briis-sous-Forges

A..., en vue du remplacement d’un muret de clôture et de l’installation d’un portail et d’un brise-vue sur ce muret.