Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2024. Le rapporteur, R.

Dhers, président, Mme Devys, première conseillère Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2023. La rapporteure, J.

Dhers, président, Mme Devys, première conseillère, Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 novembre 2022. La rapporteure, J.

Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le rapporteur, R.

Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le rapporteur, R.

Dhers, président, Mme Devys, première conseillère, Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 octobre 2022. La rapporteure, J.

Dhers, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère M. Cormier, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 janvier 2023. Le rapporteur, R.

Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2024. Le rapporteur, R.

Délibéré après l'audience du 28 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.

Délibéré après l'audience du 3 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.

Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2023. La rapporteure, C.

création de trente-huit logements étudiant sur un terrain situé 31 rue C Hébert à Caen.

Par un mémoire enregistré le 26 septembre 2025, la commune de Coutevroult, représentée par la SARL Cazin Marceau Avocats Associés, persiste dans ses précédentes conclusions tendant au rejet de la requête

Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella-Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 octobre 2025. Le président rapporteur, S.

du code de justice administrative, d'ordonner : 1°) une expertise médicale afin de l'examiner et d'évaluer les préjudices qu'il estime avoir subis à la suite d'une chute sur la chaussée place du maréchal

démolition de 5 bâtiments et de la construction de 34 logements ainsi que d'un local commercial sur des parcelles cadastrées section AM n°307 et n°451, situées 37, avenue du Général de Gaulle et 1 rue du Maréchal

La commune de Villeneuve-le-Roi soutient que : - elle a conclu un marché visant à la construction d'une crèche " Les Petits Matelots " sise 15, avenue du Maréchal de Turenne à Villeneuve-le-Roi le 4

l'arrêté du 17 août 2022, notifié le 26 août, par lequel le maire de Maisons-Laffitte a refusé de lui délivrer un permis de construire modificatif pour la construction d'une maison située 8 rue du Maréchal

de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 3 octobre 2022 par lequel le préfet des Côtes-d'Armor a autorisé l'abattage de trois arbres quai Maréchal

la cause environnementale sont insusceptibles de constituer des troubles graves à l’ordre public, et les dernières manifestations organisées par le collectif bassines non-merci se sont déroulées sans heurt