pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité à la date de l’arrêté attaqué, dès lors que seule une surveillance clinique et radiologique a été mise en place au centre médical d’Atipa

B n'a pas modifié son comportement alors que son attention avait déjà été attirée, dans les bilans établis les 3 septembre 2021 et 31 janvier 2022 par sa tutrice dans le cadre du tutorat des élèves de

Par ailleurs, si elle soutient que la réévaluation des points dans les domaines " rayonnement / savoir transmettre son enthousiasme / capacité à fédérer ", " empathie / capacité à s'attirer la confiance

migratoire et par sa perte totale de repères depuis son arrivée en France ; l'enfant a un rapport particulier à la vérité et selon l'aide sociale à l'enfance, son enfance agitée explique qu'elle souhaite attirer

a obtenu une note de 1 point s'agissant des compétences " sens stratégique - hauteur de vue ", " bon sens intelligence de situation capacité à vulgariser et à simplifier ", " empathie - capacité à s'attirer

L’attention des candidats est attirée sur le fait que le maitre d’ouvrage dispose de la possibilité de ne pas réclamer les pièces absentes ou incomplètes du dossier de candidature et de rejeter celle-ci

assurant l'assistance prévue au troisième alinéa du II de l'article L. 441-2-3, dans la proposition de logement qu'il lui adresse, que cette offre lui est faite au titre du droit au logement opposable et attire

Il a attiré l'attention des services par sa participation à un séminaire salafiste organisé à Montauban, par le port d'une tenue salafiste traditionnelle et la tenue d'un discours à la rhétorique pro-djihadiste

. / L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre irrégulière pourra faire l'objet d'une demande de régularisation, à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse.

sécurité intérieure, produite par le ministre de l'intérieur et des outre-mer et soumise au contradictoire à la demande du ministre, et n'est pas sérieusement contesté par le requérant, que celui-ci a attiré

par l’instruction fiscale n° BOI‑BIC‑BASE‑40‑10 puisque l’erreur initiale de dépôt de ses comptes annuels a été commise de bonne foi et qu’elle l’a spontanément rectifiée lorsque l’administration a attiré

Ainsi, le maître d'œuvre ne commet aucune faute en s'abstenant d'attirer l'attention du maître de l'ouvrage sur la nécessité pour lui, en vue de sauvegarder ses droits, d'assortir la réception de réserves

pièces du dossier que l'association Emmaüs France a eu connaissance des faits qui sont reprochés à Mme D à l'occasion de la clôture de la régie d'espèces de la salariée le 21 mars 2024 où une facture a attiré

accrue ont lieu le même jour dans le département et impliquent de ne pas mobiliser la majorité des forces de l'ordre en un seul lieu, sans parler de la proximité temporelle avec la fête d'Halloween qui attise

Il résulte cependant des dires non contredits de l'association Droit au Logement Paris et environs qu'elle organise régulièrement des manifestations similaires pour attirer l'attention des pouvoirs publics

Enfin, il n'est pas contesté que l'établissement, ouvert depuis vingt et un ans, n'a jamais défavorablement attiré l'attention de la Justice.

à 22h00 le 20 décembre 2023 puis de 7h00 à 10h00 le lendemain 21 décembre 2023, à un endroit distant de seulement environ 300 mètres de la place du Palais Bourbon, permettant ainsi à l'association d'attirer

Toutefois, il résulte de l'instruction que, la situation de Mme A a attiré l'attention de la CAF au motif que ses connexions pour actualiser sa situation avaient toutes été faites depuis l'étranger.

de l'environnement : " Au sens du présent chapitre: 1° Constitue une publicité, à l'exclusion des enseignes et des préenseignes, toute inscription, forme ou image, destinée à informer le public ou à attirer

par l'instruction fiscale n° BOI-BIC-BASE-40-10 puisque l'erreur initiale de dépôt de ses comptes annuels a été commise de bonne foi et qu'elle l'a spontanément rectifiée lorsque l'administration a attiré