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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2528450_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
E... de paraître dans un périmètre annexé à cet arrêté et délimité par la rue Emile Zola entre le quai André Citroën et la rue des entrepreneurs ; la rue des entrepreneurs, entre la rue Emile Zola et la
Source officielleChambre 2
DTA_2301816_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
lieu, les requérants soutiennent que les dispositions précitées de l'article 2.4.4 du règlement du plan local d'urbanisme sont méconnues dès lors que le permis modificatif prévoit l'implantation d'une citerne
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106222_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
véhicules ou engins, d'un dispositif d'assainissement comportant un bassin de rétention incendie de 126 m³, d'un séparateur d'hydrocarbures enterré et d'un puits de filtration, de l'installation d'une citerne
Source officielle1ère chambre
DTA_2300215_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
d'ouvrage ne pouvait ainsi s'opposer à la réception des travaux pour ces motifs ; elle a prévenu le maître d'œuvre des risques de fuite en raison de la vanne automatique située à l'intérieur de la citerne
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2502092_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Pour l'application des articles R. 5334-8 à R. 5334-14 : 1° Les navires vraquiers sont les navires comptant un seul pont, des citernes supérieures et des citernes latérales en trémies dans ses espaces
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2401768_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
de sept mètres et d'une hauteur de deux mètres, des bâtiments techniques de teinte verte consistant en un poste de livraison, trois postes de transformation et un local de stockage, et enfin deux citernes
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200608_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
la construction par rapport aux constructions voisines ou paysages avoisinants ; elle ne contient pas d'indication précise s'agissant de l'accès au terrain ; si elle mentionne l'implantation d'une citerne
Source officielle2ème chambre
DTA_2201036_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
En outre, il ressort des pièces du dossier qu'un devis a été établi pour l'acheminement de 2 000 litres d'eau potable par camion-citerne alimentaire, que les requérants font eux-mêmes état de ce que l'un
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2504498_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
la partie de la parcelle classée en zone humide sera interdit ; elle n'a pas procédé à l'abattage d'arbres mais a seulement désencombré les parcelles des troncs tombés suite au passage de la tempête Ciaran
Source officielleJUGE UNIQUE JB BOSCHET
DTA_2200477_20230209
9 février 2023
9 février 2023
La concession automobile Citroën et DS qu'elle exploite à cette adresse comporte deux bâtiments, le premier utilisé pour l'exposition des véhicules neufs, le second, un parking sur quatre niveaux, utilisé
Source officielle3ème chambre
DTA_2003478_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Mme B A circulait en voiture, le matin du 17 août 2019 à proximité du port de la commune de Hyères, lorsque son véhicule automobile de type Citroën DS 4 a été accidenté au niveau d'un contrôle d'accès
Source officielleJUGE UNIQUE JB BOSCHET
DTA_2001745_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
La concession automobile Citroën et DS qu'elle exploite à cette adresse comporte deux bâtiments, le premier utilisé pour l'exposition des véhicules neufs, le second, un parking sur quatre niveaux, utilisé
Source officielleChambre 1
DTA_2401357_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
A a été condamné en conséquence de ces agissements à des peines de quatre mois d'emprisonnement et de 40 000 euros d'amende assorties de la confiscation de la somme de 720 euros et d'un véhicule Citroën
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304155_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
- contrairement à ce qu’affirme le syndicat, la bordure Sud-Est étroite frange ne contient aucun arbre ; la fin de rangée de ses vignes est à moins de 10 mètres de la piste et de 50 mètres de la citerne
Source officielle4ème chambre
DTA_2304509_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Fin juillet 2020 et en application dudit contrat, la compagnie des Vins B a livré au distillateur la quantité de 8 306,19 hectolitres de vins, par le biais de trente transports par camions-citernes.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2515325_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
(sociétés Ciceron et Oratio Consigli) ; et les factures établies par Me Alexis Guedj, sous réserve de l’occultation des mentions protégées par l’article L.311-6 du code des relations entre le public et
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302645_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Le premier engin-pompe du SDIS 33 s'est présenté sur les lieux à 2h05, disposant d'une citerne de 3.000 litres d'eau.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2305962_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
réaliser les travaux ; * elle doit faire face aux nombreux décès survenus en cette période de l'année, outre les travaux de réparation des monuments détruits ou sévèrement dégradés par la tempête Ciaran
Source officielle8ème Chambre
DTA_2202614_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
société deux décisions d'admission partielle en date des 7 et 21 janvier 2022 ; la demande de remboursement de crédit de taxe sur la valeur ajoutée concernant l'entretien de deux véhicules " société " Citroën
Source officielle2ème chambre
DTA_2400240_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Il résulte de l’instruction que le véhicule Citroën modèle Jumper acquis par la SCEA Ecurie Badrec comporte, outre les espaces permettant d’accueillir des chevaux, deux sièges à l’avant et une banquette
Source officiellePage 8 sur 24