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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2200583_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Ils soutiennent que : - l'apparition de douleurs abdominales subies par Mme A le 18 septembre 2020 en fin de journée les a conduits à contacter le service d'aide médicale d'urgence (SAMU) ; - le
Source officielleJUGE UNIQUE 3
DTA_2101562_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Elle soutient que : - le doute quant à sa condition médicale devrait lui bénéficier ; - ainsi que son médecin l'a précisé, elle présente des douleurs permanentes à la marche ; - la décision est incohérente
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007217_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Il soutient que l'accident dont il a été victime le 29 mars 2018 doit être qualifié d'accident imputable au service, dès lors qu'il a ressenti une vive douleur au dos en portant assistance à un sportif
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206011_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Ses douleurs persistant, une nouvelle intervention d'arthrodèse avec foraminotomie a été pratiquée le 27 mai 2016.
Source officielle4ème chambre
DTA_2004935_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Il ressort des pièces du dossier, et notamment du rapport d'expertise du Dr D du 27 novembre 2019, que Mme C conserve des douleurs séquellaires à la cheville gauche à la suite de ses accidents de service
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2600832_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
B... n’avait toujours pas été opéré et qu’il ne lui avait été prescrit que des anti-douleurs ; - cette carence dans l’accès aux soins en odontologie au centre pénitentiaire d’Alençon-Condé-sur-Sarthe
Source officielle1ère chambre
DTA_2100303_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
C H se sont élevées à 5 sur une échelle de 7 au titre des douleurs physiques et psychologiques.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002572_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
D G se sont élevées à 5 sur une échelle de 7 au titre des douleurs physiques et psychologiques.
Source officielle1ère chambre
DTA_1900678_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 6 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, Mme Bernard, première conseillère.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2308735_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Elle suit des cures thermales afin de soulager ces douleurs. 4.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2504067_20260225
25 février 2026
25 février 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2305148_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Par une décision du 1er septembre 2023 le président du tribunal a désigné Mme Defranc-Dousset, premier conseiller, en qualité de juge des référés présentés sur le fondement des dispositions des articles
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2113646_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Elle soutient qu'elle a continué, après le 21 mai 2021, de recevoir des soins et de ressentir des douleurs à l'épaule gauche, en conséquence de son accident du 6 mars 2020.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101321_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Doulat ; - les observations de Me Aboudahab, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re Section - 2e Chambre -OQTF 6 sem.
DTA_2308037_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -et les observations de Me Aitkaki, représentant M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2433583_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Délibéré après l’audience du 28 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2300724_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) a rejeté sa demande d'indemnisation des préjudices résultant de douleurs
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2600811_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
J... ne présentait pas de névralgie pudendale ; - s’agissant des douleurs neuropathiques, il n’est pas davantage établi qu’elles seraient en lien avec l’intervention litigieuse ; - s’agissant des douleurs
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003849_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
ses infirmités " séquelles de maladie de Kienböck du poignet gauche chez un droitier " et " séquelles de fracture de la cheville gauche " et rejeté sa demande de pension nouvelle pour l'infirmité " douleurs
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2401519_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
En l'absence d'amélioration de son état, il a été orienté vers une consultation de prise en charge de la douleur, puis vers une prise en charge rééducative.
Source officiellePage 8 sur 1402