CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2505413_20260326
26 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Grossholz, première conseillère en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
DTA_2505576_20260326
DTA_2505602_20260326
DTA_2505605_20260326
1re Section - 1re Chambre
DTA_2215657_20240403
3 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - les conclusions de Mme Belle, rapporteure publique, - et les observations de Me Seguier-Leroy, représentant M.
DTA_2216274_20250211
11 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les conclusions de M. Pertuy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2204756_20250211
Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition du greffe le 11 février 2025. La rapporteure, Signé C.
DTA_2108931_20240605
5 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les conclusions de Mme Belle, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2118413_20240117
17 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 20 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M.
DTA_2123167_20240214
14 février 2024
Délibéré après l'audience du 31 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M.
1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2320969_20231206
6 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz ; - et les observations de Me Moulouade pour Mme B.
DTA_2327200_20240320
20 mars 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Grossholz. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2327642_20240320
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz ; - et les observations de Me Molotoala, présentées pour M. B.
DTA_2313442_20240117
Délibéré après l'audience du 20 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M. Khansari, conseiller.
DTA_2314699_20231017
17 octobre 2023
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Grossholz. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2317489_20250701
1 juillet 2025
DTA_2318894_20231108
8 novembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Grossholz. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2318896_20231108
DTA_2319275_20250128
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me Favain, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2308393_20240605
A été entendu au cours de l'audience publiquele rapport de Mme Grossholz. Considérant ce qui suit : 1. M.
Page 8 sur 98