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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2309537_20230809
9 août 2023
9 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer sur les demandes en référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2309588_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Le président du tribunal administratif de Montreuil a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer en qualité de juge des référés.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2301800_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Le président du tribunal administratif de Montreuil a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 614-7 et suivants du code
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2301801_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Le président du tribunal administratif de Montreuil a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 614-7 et suivants du code
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202396_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 4 août 2022 et le 26 février 2024, Mme C A, représentée par la SCP AKCIO B.D.C.C. en la personne de Me Mazel, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2301012_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 3 février 2023, le département des Bouches-du-Rhône, représenté par Me Mazel, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303015_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
aménagement urbain, notamment en matière d’habitat, qu’elle est identifiée comme secteur à vocation principale d’habitat, qui s’inscrit dans l’orientation d’aménagement et de programmation (OAP) secteur 2 Le Mazet
Source officielle2ème chambre
DTA_2203511_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Par un mémoire enregistré le 7 avril 2023, l'ASL Cap Estérel, représentée par Me Lasbats-Mazille, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge du préfet du Var
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105750_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
B, professeur des écoles et directeur de l'école élémentaire publique Le Mazet à Fos-sur-Mer, demande l'annulation de l'arrêté du 31 mars 2021 par lequel le directeur académique des services de l'éducation
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600949_20260219
19 février 2026
19 février 2026
lieu d’assignation à résidence et portant obligation de pointage tiré du défaut d’examen de la situation de l’intéressé dès lors qu’il démontre que l’administration avait connaissance de son adresse à Mazères
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306140_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
A B, représenté par Me Mazeas, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 septembre 2023 par lequel le préfet
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401988_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Zabka, - les observations de Me Mazéas, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2103682_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 12 juillet 2023, la société CNH Industrial NV, la société Iveco SpA, la société Iveco Magirus AG et la société Stellantis NV, représentées par Me Castex et Me Mazel, concluent
Source officielle3ème chambre
DTA_2513683_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielle3ème chambre
DTA_2500277_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2500322_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2310370_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele ; - et les observations de Me Landoulsi, représentant le requérant.
Source officielle11ème chambre
DTA_2209738_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 9 mai 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2209742_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 9 mai 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2213081_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 18 avril 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
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