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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2203688_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
ventilation dynamique dans le poulailler dans lequel elle est intervenue a constitué un facteur aggravant dans les circonstances de l'accident, de même que le manque de sensibilisation aux phénomènes thermiques
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206539_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
S'il se prévaut d'un préjudice lié au trafic généré par le projet de la société FC Debuquoy, le chemin de la Ruaz reliant les futures constructions à la rue André Theuriet ne dessert pas ses propriétés
Source officielle8ème chambre
DTA_2112427_20260213
13 février 2026
13 février 2026
sociale de la ville de Nantes à l’indemnisation des postes de préjudices indemnisés par l’accord transactionnel signé le 8 décembre 2023 correspondant aux frais engagés pour son logement pendant la cure thermale
Source officielle8ème chambre
DTA_2109405_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
B est directeur responsable de la société du casino municipal d'Aix thermal, exploité sous le nom de " C ", à Aix-en-Provence, et détenu en partie par le groupe Partouche.
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2501930_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
médicales que, pour atténuer ses douleurs, les médecins prescrivent à Mme A..., notamment, des antalgiques, des antiinflammatoires, des anxiolytiques, des séances de kinésithérapie ainsi que des cures thermales
Source officielle8e chambre
DTA_2401657_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
instructions et demandes desquels elle ne défère pas systématiquement, qu’elle ne maîtrise pas l’outil informatique et qu’elle s’est absentée durant tout le mois d’août 2022 pour accompagner son fils en cure thermale
Source officielleJuge unique 7
DTA_2203688_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
. / () / Catégorie 4 : centres de rééducation, de thalassothérapie, établissements thermaux. (). ". 4.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200315_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
il méconnait l'article R. 431-16 du code de l'urbanisme ; - il méconnait l'article R. 111-52 du code de l'urbanisme ; - il méconnait l'arrêté du 17 avril 2009 définissant les caractéristiques thermales
Source officielle3ème chambre
DTA_2102192_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Dijon a pu concourir à la récidive du cancer de Mme F B et à son décès ; 3°) de détailler les dépenses de santé restées à la charge de Mme F B au titre des frais médicaux et para-médicaux (cure thermale
Source officielle7ème Chambre
DTA_2102440_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
italisation de ces intérêts ; 4°) de déclarer le jugement à intervenir commun et o osable à la caisse rimaire d’assurance maladie de Loire-Atlantique, à Harmonie Mutuelle et à la société Kelvion Thermal
Source officielle1ère chambre
DTA_2112744_20250227
27 février 2025
27 février 2025
dispositions précitées du code général des impôts assurent la transposition, tel qu'interprété par la Cour de justice de l'Union européenne, notamment dans ses décisions du 18 juillet 2007 Société thermale
Source officielle2ème chambre
DTA_2102742_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
collectivités locales son dossier administratif, " complet rectifié de toute fraude " ; 4°) d'enjoindre à la commission de réforme de lui octroyer un appareil auditif bilatéral tous les cinq ans, une cure thermale
Source officielle3ème Chambre
DTA_1901077_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Par ailleurs, Mme A établit le caractère d'utilité directe de la cure thermale réalisée du 29 juin 2017 au 19 juillet 2017, par la production de la prescription de son médecin traitant.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2420269_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
dispositions précitées du code général des impôts assurent la transposition, tel qu’interprété par la Cour de justice de l’Union européenne, notamment dans ses décisions du 18 juillet 2007 Société thermale
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2503109_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Par ailleurs, la circonstance que Mme D... ait effectué quelques déplacements en 2017, 2018 et 2019 pour se rendre chez une de ses filles, chez une amie ou en cure thermale ne suffit pas à remettre en
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2302071_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
; aucun autre abattage d'arbres n'est prévu à court terme ; si le projet prévoit la coupe de 35 arbres supplémentaires lors des travaux de rénovation de la rue Prunelle et de l'amorce de l'avenue thermale
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002785_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
avoisine les 1 000 m2 ; la convention modifiée ne modifie la convention initiale qu'en tant qu'elle incorpore la parcelle E 282 ; - le périmètre de protection assigné aux terrains jouxtant la source thermale
Source officielleJuge unique 4
DTA_1905266_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Catégorie 2 : centres médico-sociaux, centres de soins () Catégorie 4 : centres de rééducation, de thalassothérapie, établissements thermaux. ". 4.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2101463_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
que chaque site dispose notamment d'un pont à bascule, d'une fosse réception, d'un élévateur, de boisseaux de chargement, de sondes électroniques enregistrant la température des stocks, de sondes thermométriques
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2400501_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
D C, demeurant 14 rue André Theuriet à Metz (57000), est désigné en qualité d'expert.
Source officiellePage 8 sur 10