Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026. Le président rapporteur, J-P.

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2026. Le président rapporteur, J-P.

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2026. Le président rapporteur, J-P.

de marchandises contrefaites et maintien irrégulier sur le territoire français, de sa fiche TelemOfpra et de son attestation de demande d’asile, que le requérant est domicilié au 2 bis avenue Jean Jaurès

Ladreyt, président, Mme Jaffré, première conseillère, M. Blusseau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2026. Le rapporteur, A.

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026. Le président rapporteur, J-P.

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026. Le président rapporteur, J-P.

Ladreyt, président, Mme Jaffré, première conseillère, M. Blusseau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 décembre 2025. Le rapporteur, A.

Marias, premier conseiller, Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 janvier 2026. Le président-rapporteur, M.

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026. Le rapporteur, Koutchouk Le président, J-P.

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026. Le rapporteur, Koutchouk Le président, J-P.

préfectoral du 24 octobre 2022 prescrivant l'ouverture d'une enquête publique unique, préalable à la déclaration d'utilité publique du projet de restructuration de l'ilôt Cour de l'Escaut - rue Jean Jaurès

O R D O N N E : Article 1er : M. le Dr C E domicilié 65 Avenue Jean Jaurès à Nîmes (30900), est désigné en qualité d'expert, il aura pour mission de : 1°) prendre connaissance de l'entier dossier

Il ressort des pièces du dossier, et notamment de la copie du passeport du requérant, des justificatifs de domicile et des certificats de scolarité produits, lesquels émanent du collège Jean Jaurès de

la préfète du Val-de-Marne se borne à indiquer que le dossier de la requérante est " actif ", qu'une proposition de relogement lui a été adressée pour un logement de type T5 situé au 6 avenue Jean Jaurès

Babski, premier conseiller faisant fonction de président, -Mme Jaur, première conseillère, -Mme A, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mai 2025.

Saint Nazaire (44600), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition des bâtiments existants et des travaux de construction de la Maison de l'Habitat qui sera située 59 rue Jean Jaurès

Considérant ce qui suit : Par un arrêté du 14 décembre 2022, le maire de Jouy-en-Josas a, d’une part, mis en demeure la société civile immobilière Vallat, propriétaire de l’immeuble sis 26-28 rue Jean Jaurès

Par une délibération du 19 mai 2022, référencée A-5.1, le conseil municipal de la commune de Saint-Denis a approuvé le transfert du marché du centre-ville de Saint-Denis de la place Jean Jaurès et d'une

Il soutient que : - la dénomination de la voie perpendiculaire à la rue Jean Jaurès à Hellemmes est irrégulière dès lors que le côté droit de la rue est dénommé « cité Pollet » et le côté gauche de la