B A, domicilié, château le Vergel à Ginestas (11120), est désigné comme expert avec pour mission de : * se rendre sur les lieux, examiner l'immeuble de la parcelle cadastrée AB 1040 et 1041, situé à

M. et Mme C... ont demandé le 25 juillet 2023 à l’Agence nationale de l’habitat (A...) à bénéficier de la prime de transition énergétique pour procéder à des travaux d’installation d’une pompe à chaleur

B est domicilié, depuis le 18 octobre 2021, 4 bis, place du Château à Beaumont-sur-Oise, dans le département du Val-d'Oise. Par suite, M.

La communauté de communes du Pays de Château Gontier présente demande d'extension du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire tendant à ce que l'expertise soit étendue au contradictoire de la commune

B réside au centre d'accueil pour demandeurs d'asile dénommé HUDA CPCV Saint-Prix, situé 7, rue du Château de la Chasse à Saint-Prix (95390) et non au 4 rue du foyer à Argenteuil, d'autre part que le tribunal

descriptive jointe au permis de construire ne prévoit pas un nombre suffisant de places de stationnement ; la destruction de la cave et la construction d'un vaste projet immobiliser à proximité du château

descriptive jointe au permis de construire ne prévoit pas un nombre suffisant de places de stationnement ; la destruction de la cave et la construction d'un vaste projet immobiliser à proximité du château

descriptive jointe au permis de construire ne prévoit pas un nombre suffisant de places de stationnement ; la destruction de la cave et la construction d'un vaste projet immobiliser à proximité du château

B..., représenté par Me Chapeau-Sellier, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner solidairement l’Assistance

A..., représenté par Me Chapeau-Sellier, demande au tribunal : 1°) de condamner l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections

B, maréchal des logis chef au sein de l'armée de terre, exerce les fonctions de pyrotechnicien au sein de l'établissement principal des munitions de Brienne-le-Château.

Hormis les bâtiments du « château de la Baume », cette zone ne comprend que des parcelles arborées, nues de construction, dont celle du requérant, ou des terrains agricoles exploités.

A la suite d'une révision de la carte scolaire, les élèves collégiens de la commune de Beaumont-du-Gâtinais ont été scolarisés sur la commune de Château-Landon dépendant de l'académie de Créteil.

peut, dans le cadre de sa profession d'auteur de romans, participer aux conférences auxquelles il est régulièrement invité en Europe, notamment à celle qui doit se dérouler les 1er et 2 juin 2024 au château

D C, demeurant Château Le Vergel à Ginestas (11120), est désigné en qualité d'expert.

la société Allianz IARD, subrogée dans les droits et actions de son assurée, la société Tridis, la somme de 90 470 euros au titre des préjudices subis par l'hypermarché Leclerc de la commune de Trie-Château

alimentaires à Paris du mardi 10 octobre 2023 au vendredi 10 novembre 2023 inclus dans un secteur délimité comme suit : - la place du Colonel A en totalité ; - la rue Louis-Blanc ; - la rue de Château-Landon

Par des observations, enregistrées le 31 mars 2021, le préfet des Hauts-de-Seine informe le tribunal que Mme B s'est vu proposer le 19 janvier 2021 un logement de type T1 au 124 rue du Château à Boulogne-Billancourt

travaux de remise en l'état de l'ouvrage endommagé rue Pitre Chevalier à Nantes et de 2 163,69 euros correspondant au coût des travaux de remise en l'état de l'ouvrage endommagé boulevard Victor Hugo à Château-Gontier

A... est domicilié à Château-Neuf-sur-Isère, dans le département de la Drôme.