D'abord, le plan de masse paysager joint à la demande de permis de construire indique que l'espace de pleine terre prévu à la place de la grange existante sera une zone de " micro-forêt ", comme l'exposent

En outre, le plan des démolitions coté PC16 ainsi que le plan de masse coté PC2c, qui représente le projet avec les deux bâtiments (A et B), permettaient au service instructeur d’appréhenderles parties

; - l’arrêté méconnaît l’article UB 12 du plan local d’urbanisme.

l'acquisition de ces titres dans le cadre du plan ".

masse n'est pas suffisamment précis de sorte qu'il n'est pas possible de vérifier les prospects ; l'échelle des documents ne concorde pas et ne permet pas la comparaison avec les autres documents ; le plan

masse n'est pas suffisamment précis de sorte qu'il n'est pas possible de vérifier les prospects ; l'échelle des documents ne concorde pas et ne permet pas la comparaison avec les autres documents ; le plan

Il ressort du plan du sous-sol figurant en annexe de la demande de permis de construire que 25 des places de stationnement en sous-sol sont réalisées en enfilade.

, et que la prescription relative à l'aire de présentation des déchets peut légalement être fondée sur l'article UD 4.5.2 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune.

Toutefois, les requérants affirment eux-mêmes qu’il ressort du plan de masse de l’existant et du plan de masse du projet que le tènement d’assiette du projet comporte des arbres qui vont être supprimés

local d'urbanisme de la commune de Bois-Guillaume, dès lors que le projet en cause ne prévoit la création d'aucune place de stationnement.

Elle soutient que : - la décision attaquée est entachée d’une erreur de droit et d’une erreur de fait dès lors qu’aucune disposition du règlement du plan local d’urbanisme n’exclut la prise en compte

Contrairement à ce que soutiennent le pétitionnaire et la commune défenderesse, les dispositions précitées du règlement du plan local d'urbanisme impliquent que le nombre de places de stationnement doit

Il ressort des pièces du dossier, en particulier des plans joints au dossier de demande de permis de construire, que pour respecter le nombre de places de stationnement exigé par les dispositions précitées

800 € HT ; - l'opération de travaux a démarré par l'intervention de la société SA2P entre le 12 et le 18 janvier 2021, sachant que l'entreprise avait, préalablement à son intervention, transmis un plan

Pour apprécier la cohérence ainsi exigée au sein du plan local d’urbanisme entre le règlement dudit plan et le projet d’aménagement et de développement durables, il appartient au juge administratif de

de la végétation sur le terrain, en comparant le plan de l'état initial avec le plan de masse. 10.

de la végétation sur le terrain, en comparant le plan de l'état initial avec le plan de masse. 10.

Cette circonstance, seulement hypothétique à ce stade, ne permet pas d'établir que ces aspects du règlement du plan local d'urbanisme intercommunal entraîneront de fait une saturation des places de stationnement

Le plan de masse de l'existant fait apparaître ces cinq places de stationnement.

En ce qui concerne le respect du règlement du plan local d'urbanisme de Léguevin : 8.