Ladreyt, président, Mme Jaffré, première conseillère, M. Blusseau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 janvier 2026. Le rapporteur, A.

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026. Le rapporteur, Koutchouk Le président, J-P.

le pays de renvoi.122-1 Sur la fin de non-recevoir opposée par le préfet de la Seine-Saint-Denis : Il ressort des pièces du dossier que le courrier de notification envoyé au 187 avenue Jean Jaurès

à la déclaration préalable déposée par la société Cellnex France en vue de la rénovation et d'ajout de trois antennes relais sur un terrain cadastré 890 D 11 situé avenue des Arnavaux, groupe Jean Jaurès

Sa requête a été transmise au présent tribunal au motif de la résidence déclarée de l'intéressé à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), 44 rue Jean Jaurès, chez M. C.

B... produit un extrait d’avis d’imposition à la taxe foncière au titre de l’année 2022 relatif à un bien situé au 24 rue Jean Jaurès.

A a déclaré dans sa demande de logement social qu'il résidait au 41 rue Jean Jaurès à l'Hay-les-Roses alors qu'il a produit un avis d'imposition pour l'année 2022 qui fait mention d'une adresse au 2

Riou, président, - Mme Bergerat, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025. La rapporteure, Signé S.

Riou, président, Mme Jaur, première conseillère, Mme Célino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2024. La rapporteure, Signé C.

La société Colas Ile de France a réalisé les travaux de restructuration partielle du lycée Jean Jaurès, notamment la pose des escaliers métalliques extérieurs. Il en est pris acte. 6.

Il a ensuite intégré au titre de l'année 2020/2021 le lycée Jean Jaurès à Argenteuil, en seconde professionnelle option " Métiers Électroniques environnement connectés ".

Babski, premier conseiller faisant fonction de président, -Mme Jaur, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mai 2025.

Coquet, président, Mme Bentéjac, première conseillère, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juillet 2022. La rapporteure, C.

Coquet, président, Mme Bentéjac, première conseillère, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juillet 2022. La rapporteure, C.

Coquet, président, Mme Bentéjac, première conseillère, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juillet 2022. La rapporteure, C.

Coquet, président, Mme Bentéjac, première conseillère, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juillet 2022. La rapporteure, C.

obtenu les encouragements du conseil de classe, elle a décidé de poursuivre l'année en classe de première Sciences et technologies de l'industrie et du développement durable au lycée polyvalent Jean Jaurès

Délibéré après l'audience du 21 décembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Bentéjac, présidente, - Mme Jaffré, première conseillère, - M. Debrion, premier conseiller.

Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Bader-Koza, présidente, - Mme Jaffré, première conseillère, - M. Debrion, premier conseiller.

Délibéré après l'audience du 19 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bentéjac, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, M. Nivet, conseiller.