rapports préliminaires d'expertise ainsi que de la note technique SARETEC du 21 avril 2023, que ces infiltrations sont dues à un défaut d'étanchéité des caniveaux constituant le raccordement entre les balcons

directement depuis l'intérieur du bâtiment, situé au-dessus de la côte de référence et muni d'un accès vers l'extérieur permettant l'évacuation (trappe d'accès minimum 1m2, fenêtre de toit minimum 1mX1m, balcon

En l'espèce, l'OAP " Paysage et Biodiversité " est elle-même déclinée en sept OAP correspondant à secteurs différents du territoire métropolitain (Plateau de Champagnier et Piémont de Belledonne ; Balcons

En l'espèce, l'OAP " Paysage et Biodiversité " est elle-même déclinée en sept OAP correspondant à secteurs différents du territoire métropolitain (Plateau de Champagnier et Piémont de Belledonne ; Balcons

En l'espèce, l'OAP " Paysage et Biodiversité " est elle-même déclinée en sept OAP correspondant à secteurs différents du territoire métropolitain (Plateau de Champagnier et Piémont de Belledonne ; Balcons

Ne sont pas compris les saillies traditionnelles, les éléments architecturaux (auvents, balcons), les débords de toiture jusqu'à 1,20m dans ce calcul ". 8.

Enfin, Mme E et son compagnon ont entendu et filmé depuis leur balcon une conversation entre le gestionnaire du lycée et d'autres agents, à l'insu de ceux-ci.

la distance d'implantation par rapport aux emprises publiques et voies, par rapport aux limites séparatives et entre constructions, ne sont pas pris en compte les éléments de saillies tels que les balcons

aspect extérieur des constructions projetées, en particulier l’enduit ton blanc pour les zones minérales, le bardage bois, la couverture en bac acier gris, les menuiseries extérieures, gardes corps et balcons

Règles d'implantations : Les constructions ou parties de construction, exception faite des saillies traditionnelles, balcons, auvents et rampes d'accès, doivent s'inscrire à l'intérieur des emprises délimitées

logements en R+8 avec toiture-terrasse, d'architecture sobre, comportant des façades recouvertes d'enduit de tons neutres, dont la linéarité et la hauteur sont notamment atténuées par l'existence de balcons

construite, avec des immeubles de plusieurs étages, disposant eux aussi de toitures en pente largement débordantes et de revêtements de façades pour partie en bardage en bois, dont plusieurs possèdent des balcons

En deuxième lieu, le permis de construire modificatif n° 1 du 4 janvier 2023 a supprimé le balcon situé en R+ 2 de la façade Nord-Est du bâtiment B, de sorte que le moyen tiré de ce que cette partie du

règlement du plan local d'urbanisme : " 6.1 Les constructions doivent être implantées à l'alignement des voies et emprises publiques ou privées ouverts à la circulation publique, à l'exception des balcons

sont propriétaires occupants de maisons d'habitation situées sur des parcelles immédiatement contigües du projet litigieux qui implique l'aménagement de deux immeubles d'un total de dix logements avec balcons

Il ressort des pièces du dossier et notamment du dossier de demande de permis de construire et du plan de masse qu'en incluant la surface de la construction principale, des balcons, des pergolas projetées

Cette interdiction s'étend aux graines, miettes de pain ou de nourriture quelconque tant sur la voie publique que sur les fenêtres, balcons, et parties extérieures des immeubles riverains et vise également

soubassements ne sont pas en accord avec les constructions voisines et, s'agissant du bâtiment B, de l'utilisation de béton brut et gris, de l'absence de travail d'ornementation sur la façade, de l'absence de balcon

Il ressort en outre des plans des façades que ces façades Nord et Sud intègrent un traitement architectural ou des balcons, d'une largeur supérieure à un mètre dans les deux cas, et ce à raison d'au moins

l'application de cet article les éléments d'architecture et éléments techniques de moins de 0,50 m d'épaisseur sur façade notamment débords de toitures, oriels, corniches, procédés d'isolation extérieure, balcons