CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 883 résultats pour « Alias »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

- 96h - Eloignement

DTA_2306048_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

B alias C ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2302745_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

C alias B.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2600159_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

A... se disant C... alias B...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303662_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

B alias C n'est pas fondé à demander l'annulation de la décision du 21 avril 2023 par laquelle le préfet du Nord a fixé son pays de destination.

Source officielle
TA

Juge unique 1

DTA_2207736_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

B alias E. 1. Il y a lieu, eu égard à l'urgence qui s'attache à ce qu'il soit statué sur la requête de M. B alias E de prononcer son admission provisoire à l'aide juridictionnelle. 2. M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2201030_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

G C alias M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2212383_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

E Alias D au bénéfice de l'aide juridictionnelle. Sur les conclusions aux fins d'annulation : 3.

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2401412_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

B alias F, entré irrégulièrement en France, n'a pas sollicité la délivrance d'un titre de séjour.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2403664_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

D alias A ; - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2302871_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

B C alias A D, tenu d'informer le greffe du tribunal administratif, n'a pas adressé les coordonnées permettant de lui communiquer les pièces de la procédure contentieuse qu'il a engagée.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2513561_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

C..., alias E... ne conteste pas être célibataire et sans enfant à charge en France.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2417492_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La société Alia The Royal Jordanian Airline demande l’annulation de cette décision.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2305978_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

E D alias B a pris connaissance de la possibilité de présenter des observations, mais a refusé de signer ce document.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308096_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

F alias E constitue une menace pour l'ordre public.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2310496_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

D..., agissant tant en leurs noms personnels qu’en leur qualité d’ayants droit de leur fille décédée Alia D... et de leur fille A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2406580_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

E B A D alias A B par voie administrative le 18 juin 2024 à 16h00 et que la notification de cet arrêté comportait la mention des voies et délais de recours.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2310742_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

D B, alias A C est de nationalité française. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2215765_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Alias a été interpellé le 3 juillet 2022, sur la commune de Reugny, pour un excès-vitesse de plus de 40 km/h.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1910007_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Alias a été assujetti au titre des années 2005 à 2013.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2313487_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par requête, enregistrée le 8 juin 2023, Mme C E alias F B A, représentée par Me Djeumin Aline, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 juin 2023 par laquelle

Source officielle

Page 9 sur 145

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 923 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ALIAS CONSEIL

SIREN 853618643Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

23/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALIAS GROUPE

SIREN 910688605Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALIAS COMPTA

SIREN 499639938Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

22/07/2026

Voir →

Modifications diverses

GROUPE ALIAS CORP

SIREN 484150602Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALIAS CONSULTING

SIREN 501769582Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

19/07/2026

Voir →