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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2308501_20230714
14 juillet 2023
14 juillet 2023
Des copies seront notifiées par l'expert au maire de Saint-Denis et aux copropriétaires du n° 15 villa du Bel-Air à Saint-Denis (93200).
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2103383_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la société Bel coiffure.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2208733_20230223
23 février 2023
23 février 2023
a été attribué à la société Eiffage Energie IdF ; - le lot n°3 " Battage des pieux " a été attribué à la société Bois Loisirs Créations ; - par un contrat du 13 septembre 2021, l'entreprise Razel-Bec
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2306657_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Article 4 : Les opérations d'expertise auront lieu contradictoirement entre la commune de Saint Morillon et la SCAV du Château Bel Air.
Source officielleVice-Président RABATE
DTA_2105725_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Elle soutient que : - les travaux de construction de la passe à poissons de la centrale hydraulique de Sauvian ont été réalisés avec la société Beis, exploitant de la centrale hydraulique sise sur la
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104195_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Desbourdes, rapporteur public ; - et les observations de Me Thimonier, représentant l'EARL Bel Air. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2501371_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Une note en délibéré émanant des sociétés Razel Bec Réunion et BTOI a été enregistrée le 1er septembre 2025.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2205434_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
O R DO N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Razel-Bec est transmis au tribunal administratif de La Réunion.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2122836_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 octobre 2021, la société par actions simplifiée (SAS) Best of City demande au tribunal de lui accorder le bénéfice du remboursement d'un crédit
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2304043_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
La mesure demandée par le maire de la commune de Villiers-le-Bel entre dans le champ d'application des dispositions citées ci-dessus.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2305245_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
La mesure demandée par le maire de la commune de Villiers-le-Bel entre dans le champ d'application des dispositions citées ci-dessus.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2300852_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 20 février 2023 et le 28 octobre 2024, Mme A B, représentée par Me Ortholan, demande au tribunal d'engager la responsabilité de l'EHPAD Bel
Source officielle2ème chambre
DTA_2201028_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
La société Razel-Bec Eiffage TP SAIPEM GUINTOLI, dont la SAS Razel-Bec est membre et gérante, a pour objet la réalisation de la nouvelle route du littoral de l'Île de La Réunion.
Source officielle4ème chambre
DTA_2001773_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Par acte d'engagement du 26 mai 2000, les travaux de construction ont été confiés par VNF à un groupement solidaire d'entreprises composé de la société Bec Frères, devenue la société Razel Bec, mandataire
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2115617_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
survenu dans la nuit du 26 au 27 juin 2016 sur le chantier de la station " Porte de Clichy " de la ligne de métro 14, de condamner in solidum, à titre principal, les sociétés Eiffage Génie Civil, Razel-Bec
Source officielle6ème chambre
DTA_2306009_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Par un jugement du 10 mai 2023, le tribunal de commerce de Douai a converti en liquidation le redressement judiciaire de la société Best Environnement sécurité et technologie.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2408156_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Par la présente requête, la SARL Best Food Nanterre demande l’annulation de cet arrêté.
Source officiellePrésident 1 : M. DURUP DE BALEINE - R. 222-13
DTA_2113540_20230214
14 février 2023
14 février 2023
et déjà été procédé à l'enlèvement de ce navire et sauf à ce qu'il ait été depuis autorisé à occuper le domaine public maritime dans le port du Bec à Bouin (Vendée), enjoint à M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2301966_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 23 juin, 10 et 12 juillet 2023, la société Razel Bec, représentée par le Cabinet BSH Avocats, agissant par Maître Sarah Beau,
Source officielleMagistrat Mme PEREZ
DTA_2401420_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 8 avril 2024 : - le rapport de Mme Perez, magistrate désignée, - et les observations de Me Bessis-Osty pour M. B.
Source officiellePage 9 sur 600