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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CH 3 JU
DTA_2500523_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Boissy a été entendu. Considérant ce qui suit : Sur le cadre juridique : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302066_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Boissy, - et les conclusions de M. B. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 16 août 2022, la directrice générale du CNG a détaché M.
Source officielleMagistrat Belot
DTA_2201292_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Il soutient que l'indu mis à sa charge n'est pas fondé, dès lors que sa compagne et ses trois enfants scolarisés n'ont pas déménagé avant la fin du mois de mars 2021 de son logement situé à Boissy-sans-Avoir
Source officielle1ère chambre
DTA_2206174_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
A B est propriétaire d'une parcelle située 2, rue des Champs à Boissy-le-Cutté dans le département de l'Essonne.
Source officielle3ème chambre
DTA_2401609_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Boissy, - les conclusions de M. B..., - et les observations de Me Touhari, représentant la commune de Cosne-Cours-sur-Loire. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402075_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Boissy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2404201_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Boissy, - et les observations de Me Clemang, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCH 3 JU
DTA_2501337_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Boissy a été entendu. Considérant ce qui suit : Sur le cadre juridique : 1.
Source officielleCH 3 JU
DTA_2501445_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Boissy a été entendu. Considérant ce qui suit : Sur le cadre juridique : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2414093_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Elle soutient que : - la propriété située sur la parcelle cadastrée AP 127, au 40 rue du Champbreton à Boissy-le-Châtel (77169), n'offre plus les garanties de solidité nécessaires au maintien de la sécurité
Source officielleCH 1 JU
DTA_2403446_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
D, ressortissant algérien résidant à Dijon, a passé au centre d'examen France Code de Boissy-Saint-Léger (Val-de-Marne) l'épreuve théorique générale du permis de conduire qu'il a réussie le 28 février
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2501757_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Boissy, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. 1.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2600945_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Boissy, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2504050_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Boissy, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2303226_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Boissy, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. 1.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2301827_20230817
17 août 2023
17 août 2023
Boissy, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204824_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Par un mémoire enregistré le 19 septembre 2022, la commune de Parempuyre, représentée par Me Boissy de la SARL Boissy avocats associés, déclare s'associer à la demande présentée par la SAS Art Dan.
Source officielleCH 3 JU
DTA_2203191_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Boissy, président, pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203360_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Boissy, - et les conclusions de M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCH 3 JU
DTA_2402865_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Boissy, président, pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellePage 9 sur 157