Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2302126_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200418_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que la moyenne mensuelle des salaires de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001213_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Christophe, - les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2502242_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Vu : - les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300956_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2301282_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
jugement a dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience en application de l'article R. 732-1-1 du code de justice administrative ; - les autres pièces
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2505459_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
A C du logement situé au sein de la résidence universitaire Le Square de l'Echiquier, Logement A005, sis 9 Square de l'Echiquier à Cergy-Saint-Christophe (95800) ; 2°) d'ordonner à M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200531_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Christophe, - les conclusions de Mme Siquier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400962_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Christophe, - les conclusions de M. A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2302357_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Vu : - le procès-verbal des opérations électorales ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2209225_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; - l'ordonnance du 4 janvier 2022 par laquelle le président du tribunal a taxé les frais de l'expertise réalisée par M. A.
Source officielleJuge unique (3)
DTA_2302173_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Christophe Michel, magistrat honoraire inscrit sur la liste prévue à l'article L. 222-2-1 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleJUGE UNIQUE A SLIMANI
DTA_2400178_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2204131_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302016_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401905_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300711_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100187_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Christophe, premier conseiller, - Mme Gaullier-Chatagner, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 janvier 2024. Le rapporteur, F.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001662_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Christophe, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001811_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Christophe, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. A la suite de menaces de tentatives de suicide, M.
Source officiellePage 9 sur 297