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716 résultats pour « Clamens-Bianco »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2300570_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300078_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2202864_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 juin 2022, la commune d'Aulos-Sinsat, représentée par la Selas Clamens Conseil, aux écritures de Me Clamens, sollicite qu'il soit donné acte de ses réserves

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 4ème chambre

DTA_2304830_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

A D, représenté par Me Clamens, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 mars 2023 par lequel le préfet de la Loire-Atlantique lui a fait obligation de quitter le territoire français dans

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2411758_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 novembre 2024, le syndicat intercommunal du gymnase de Clamony, agissant par le président en exercice, représentés par la SCP Berenger Blanc

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304374_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert,première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 novembre 2024.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300948_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Pascal, président, Mme Chaumont, première conseillère, Mme Duroux, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2024.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301036_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Pascal, président, Mme Chaumont, première conseillère, Mme Duroux, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2024.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301037_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Pascal, président, Mme Chaumont, première conseillère, Mme Duroux, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2024.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304885_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2303531_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2024.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300838_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Pascal, président, Mme Chaumont, première conseillère, Mme Duroux, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2024.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204231_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202786_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205512_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302650_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2024. La rapporteure, signé G.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2200821_20220809

Administratif

9 août 2022

9 août 2022

A C un permis de construire une maison individuelle sur un terrain cadastré section D n° 1822 et n° 1825, situé lieudit Corri-Bianchi.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201976_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière.

Source officielle
TA

Magistrat M. TAORMINA

DTA_2202071_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Patrick Soli, rapporteur public, - les observations de Me Bianchi, représentant Mme B et de Me Bessis-Osty représentant la commune de Cannes Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203194_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, - assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.

Source officielle

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