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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8e Section - MESD
DTA_2401417_20240126
26 janvier 2024
Martin-Genier, - les observations orales de Me Lapeyrere, représentant M. B, - et les observations orales de Me Dussault, représentant le ministre de l'intérieur et des outre-mer.
DTA_2401602_20240126
Martin-Genier, - les observations orales de Me Lapeyrere, représentant Mme B C, - et les observations orales de Me Dussault, représentant le ministre de l'intérieur et des outre-mer.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2413220_20250107
7 janvier 2025
La SAS Amir a acquis le 5 août 2022 une parcelle de terrain à bâtir située chemin Joseph Lapierre, sur la commune du Teil.
1ère chambre
DTA_2301410_20251218
18 décembre 2025
C..., représenté par la SELARL Lapeyre avocat, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la réduction, en droits, intérêts de retard et majorations, des cotisations supplémentaires
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501946_20251008
8 octobre 2025
A..., exerçant 371 avenue Doyen Giraud, chirurgie urologie pédiatrique, CHU Lapeyronie à Montpellier cedex 05 (34295) est désigné en qualité d’expert.
DTA_2604406_20260216
16 février 2026
B..., - les observations de Me Lapeyrere, avocat commis d’office, représentant Mme C..., assistée d’un interprète en twi ; - et les observations de Me Dussault, représentant le ministre de l’intérieur
étrangers JU
DTA_2500153_20250206
6 février 2025
A D B, représenté par Me Lapeyrere, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 14 janvier 2025 par lequel le préfet de la Charente l'a assigné à résidence pour une durée de quarante-cinq
DTA_2225008_20221209
9 décembre 2022
B ; - les observations de Me Lapierre, avocat commis d'office, représentant M. D alias M. E, - le préfet des Hauts-de-Seine n'était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.
1ère Chambre
DTA_2104239_20230712
12 juillet 2023
somme réclamée à ce titre n'est pas justifiée dans son montant ; - les prestations liées à la liquidation judiciaire de la société Plamursol et à la résolution de litiges avec les sociétés Aqio et Lapegue
Reconduite à la frontière
DTA_2110321_20221121
21 novembre 2022
B C, se faisant domicilier par France Terre d'Asile (FTDA) au 13 rue Olof Palme à Créteil (94000), représenté par Me Lapeyrere, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
5ème Chambre
DTA_2103436_20221213
13 décembre 2022
Le règlement de celui-ci prévoit au point 2-3 de " valoriser une entrée de ville sur le canal de Lapeyrade en articulant la perspective vers le mont Saint Clair et le dialogue entre les deux rives " avec
DTA_2501564_20250905
5 septembre 2025
2 mois et demi, et n'a pas évoqué de problème à l'épaule ; - le 13 novembre, ils ont été reçus en consultation par le docteur E au sein du service chirurgie orthopédique infantile de l'hôpital Lapeyronie
DTA_2002671_20220805
5 août 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 5 janvier 2021, le conseil départemental de l'ordre des médecins de la Charente-Maritime, représenté par la SCP Balloteau- Lapegue-Chekroun, conclut au rejet de
3ème chambre
DTA_2300882_20250624
24 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 mars 2023 et 18 décembre 2024, la société Groupama d'Oc, représentée par la SCP Balloteau Lapègue Ckekroun, demande au tribunal
DTA_2327801_20231215
15 décembre 2023
Martin-Genier, - les observation de Me Lapierre, représentant M. B, - et les observations de Me Khan, pour le préfet de police. Considérant ce qui suit : 1. M.
4ème Chambre
DTA_2303575_20231109
9 novembre 2023
De plus, l'adresse du requérant mentionnée sur les pièces qu'il produit à l'instance est ou bien " 10 rue Lageyre, Valence d'Agen ", ou bien " 23 rue des anciens combattants, Valence d'Agen ", sans élément
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2601942_20260324
24 mars 2026
centre hospitalier universitaire (CHU) de Montpellier un contrat à durée indéterminée pour exercer les fonctions d’infirmière à compter du 30 avril 2024 au sein du service des urgences à l’hôpital Lapeyronie
DTA_2603037_20260216
Martin-Genier ; - les observations de Me Lapeyrere, avocat commis d’office, représentant M. D..., assisté d’un interprète en arabe ; - le préfet de police n’étant ni présent, ni représenté.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2521548_20250804
4 août 2025
Lapeyronnie, Mme H, représentant l'AEFE. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2307341_20240606
6 juin 2024
Article 2 : Le docteur D A, domicilié au Centre Hospitalier Lapeyronie 371 avenue du Doyen Giraud Montpellier (34295), est désigné avec pour mission de : * se faire communiquer tous documents relatifs
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