CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

794 résultats pour « Marie QUESTE EXPÉDITION »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2204603_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

décision du 10 mars 2021.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2406501_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : M. Clen, président-rapporteur, M. Quessette, conseiller, Mme Lejeune, conseillère.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303398_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

A, ressortissant guinéen né le 15 mai 1990 à Conakry (Guinée), a déclaré être entré sur le territoire français le 11 mars 2023.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2400924_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Quessette, premier conseiller, Mme Lejeune, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mai 2025. Le rapporteur, L. QUESSETTE Le président, H. CLENLa greffière, F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304399_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

QUESSETTE La greffière, S.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204181_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Quessette, premier conseiller, Mme Lejeune, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025. Le rapporteur, L. QUESSETTE Le président, H.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2006796_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Elle a bénéficié d'un visa de long séjour en qualité de conjoint de français valable du 17 mai 2013 au 17 mai 2014 et est entrée en France sous couvert de ce titre le 2 juin 2013.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304466_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Quessette, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2401001_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Quessette, premier conseiller, Mme Lejeune, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2025. Le rapporteur, L. QUESSETTE Le président, H.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104959_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Quessette, premier conseiller, Mme Lequeux, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2024. Le rapporteur, L. QUESSETTE Le président, P.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2400939_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Quessette, premier conseiller, Mme Lejeune, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 novembre 2024. Le rapporteur, L. QUESSETTE Le président, H.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2509108_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Quessette pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2404240_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Quessette, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104628_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Quessette, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104629_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par une requête enregistrée le 4 mars 2022 sous le n° 2201258, M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205102_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Délibéré après l'audience du 28 mai 2025, à laquelle siégeaient : M. Clen, président, M. Quessette, premier conseiller, Mme Lejeune, conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202602_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Par une décision du 7 mars 2022, la maire de la commune de Montauban a rejeté ce recours indemnitaire préalable.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201290_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Quessette, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204267_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

mensuels de 550 euros depuis le 1er mars 2022.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104277_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Délibéré après l'audience du 8 mars 2024, à laquelle siégeaient : M. Grimaud, président, M.

Source officielle

Page 9 sur 40

← PrécédentSuivant →