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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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juge unique (3)
DTA_2106933_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
A, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Pedro, substituant Me Leuliet, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004776_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Rives, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique ; - et les observations de Me Daffis Costa représentant les consorts L et de Me Buscail, représentant le CHU de Toulouse.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401674_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 17 juin 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - M. Debat, premier conseiller, - Mme Kiefer, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2502345_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Michel, présidente de chambre, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003763_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
29 août 2022, la SAS Balas, représentée par Me Janvier, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à la condamnation du département des Hauts-de-Seine et des sociétés Kuma et Associates Europe, Michel
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106047_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
ni majoritairement du relief du terrain, contrairement à ce qu'allèguent les requérants, et répertorie l'ensemble des études et recherches menées pour qualifier les aléas de mouvements de terrain, alliant
Source officielle1ère chambre
DTA_2300662_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
celle-ci la réalisation et le financement de tous travaux nécessaires à la viabilité et à l'équipement de la construction, du terrain aménagé ou du lotissement, notamment en ce qui concerne () l'alimentation
Source officielle6ème chambre
DTA_2008539_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7éme chambre
DTA_2008628_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
La société à responsabilité limitée (SARL) Imparator, qui exerce une activité d'alimentation générale, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre de la période du 1er janvier 2012 au 30
Source officielle6ème Chambre
DTA_2000570_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beyls, - les conclusions de Mme Diniz, rapporteure publique, - et les observations de Me Michel, substituant Me Versini-Campinchi
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102819_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
En l'espèce, le dossier de demande de permis de construire initial comprend une notice architecturale décrivant la construction projetée, un plan de situation où figure l'église Saint-Michel, un plan de
Source officielle1ère chambre
DTA_2302986_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
, le cas échéant, les modalités selon lesquelles les bâtiments ou ouvrages seront raccordés aux réseaux publics ou, à défaut d'équipements publics, les équipements privés prévus, notamment pour l'alimentation
Source officielle7éme chambre
DTA_2108941_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
, le cas échéant, les modalités selon lesquelles les bâtiments ou ouvrages seront raccordés aux réseaux publics ou, à défaut d'équipements publics, les équipements privés prévus, notamment pour l'alimentation
Source officielle7éme chambre
DTA_2108267_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
des prélèvements sur les eaux superficielles ou souterraines, restitués ou non, une modification du niveau ou du mode d'écoulement des eaux, la destruction de frayères, de zones de croissance ou d'alimentation
Source officielle6ème chambre
DTA_2007263_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - les observations de Me Crimaschi substituant Me Bontoux,
Source officielle2ème chambre
DTA_2403677_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ploteau, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - les observations de Me Michel, substituant Me de La
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2309388_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Michel Aymard, vice-président, M.
Source officielle7éme chambre
DTA_2108934_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
, le cas échéant, les modalités selon lesquelles les bâtiments ou ouvrages seront raccordés aux réseaux publics ou, à défaut d'équipements publics, les équipements privés prévus, notamment pour l'alimentation
Source officielle6ème chambre
DTA_2005417_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - les observations de Me Aidi-Sedlak, représentant les consorts
Source officielle5ème Chambre
DTA_2026134_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Par un arrêté en date du 24 août 2020, régulièrement publié le 25 août 2020 au recueil des actes administratifs spécial de la préfecture de l'Aveyron, la préfète de l'Aveyron a donné délégation à Mme Michèle
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