Aux termes du plan de présentation du plan de prévention des risques naturels applicable à la commune de Cluses : " 1.3.- L'aléa tassement, terrain compressible et/ou remontée de nappe / Cet aléa couvre

, pompage) en fonction de la présence de la nappe phréatique (surpressions sur les parois, tenue des matériaux) / - d'une non-augmentation des risques liées aux activités ou stockages éventuels dans ces

chaque seuil par rapport à des considérations de fait tenant, notamment, aux débits de la Souleuvre, de la Vire, du Noireau, de la Seulles, de la Calonne, de laDives, des niveaux piézométriques des nappes

manifestes d'appréciation et présente un bilan coût avantage négatif compte tenu du coût financier, et des autres intérêts publics tenant au trafic routier, à la pollution de l'eau de l'Iton et de la nappe

manifestes d'appréciation et présente un bilan coût avantage négatif compte tenu du coût financier, et des autres intérêts publics tenant au trafic routier, à la pollution de l'eau de l'Iton et de la nappe

usage domestique, exécuté en vue de la recherche ou de la surveillance d'eaux souterraines ou en vue d'effectuer un prélèvement temporaire ou permanent dans les eaux souterraines, y compris dans les nappes

Le sud de la parcelle peut être sujet à une accumulation d'eau due à ce ruissellement et à la présence d'une nappe phréatique, sans toutefois être identifié par le plan de prévention des risques naturels

il ne s'agit pas d'un ruissellement d'eau de pluie mais d'un écoulement d'eaux courantes alimenté par une source, des zones humides de bordure, des apports diffus du coteau et des affleurements de la nappe

de tranchées saines pour l'aménagement des réseaux de distribution d'eau potable, la mise en place et la pérennisation des restrictions d'usage et des servitudes de remise en état des aménagements " tels

chez Mohammed ben Salmane " " dans le complot comme Jacques Attali " (chanson intitulée " Tse Chi lop "), " J'arrive raciste comme quatre aryens " (chanson intitulée L'homme méthode) ou " Tout est nazi

classées en zone Ni des parcelles en litige situées dans la vallée de l'Olonde sont identifiées comme inondables, fortement prédisposées à la présence de zone humide et sujettes à débordement de la nappe

S'agissant de l'analyse, dans l'étude d'impact, des effets du projet sur la ressource en eau et la qualité des eaux de la nappe de craie : 15.

phréatique, la nappe étant " sub-affleurante ".

représenté par Me Le Coutour conteste devant le tribunal l'arrêté du 9 mars 2023 du maire de la commune de la Léchère règlementant la circulation des véhicules à moteur sur la commune déléguée de Naves

amputé de 30% de sa surface alors que l’opération projetée ne consiste qu’en l’implantation de filets de protection ; * l’administration territoriale compétente auraient pu simplement prescrire de tels

tout aussi néfaste pour la lutte contre la pollution puisque les résidus d'hydrocarbures s'accumulent sur les véhicules et, de part la pluie, ces résidus se dispersent sur les sols et polluent les nappes

du réseau d'eau incendie est strictement réservé aux sinistres, aux exercices de secours et aux opérations d'entretien ou de maintien hors gel de ce réseau./ Lors de la réalisation de forages en nappe

D C demande au tribunal d'annuler la décision en date du 16 janvier 2023 par laquelle le maire de Nages-et-Solorgues a refusé d'établir un procès-verbal de l'infraction commise par Mme B et Mme A suite

A commençant par les mots " ce sont " et se terminant par le mot " illégales " (page 3 du premier mémoire), commençant par les mots " ces propos " et se terminant par le mot " nazis " (page 5 du premier

l'aménagement intérieur permettait à l'ensemble des chambres d'être reliées à l'étage par un cheminement intérieur, ce qui n'était pas le cas initialement puisque deux logements ne disposaient pas d'un tel