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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2501118_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

B... a passé son épreuve le 25 janvier 2023 au centre Point code de Château Thierry à 17h13 et 18h03 et qu’à 18h01, un autre candidat a également réussi l’épreuve.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2505087_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Barriol. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2513728_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501373_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Thierry, vice-président, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009414_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Thierry, président, M. Louvel, premier conseiller, Mme Zaccaron Guérin, conseillère, Assistés de M. Lux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2401490_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 mars 2025, la commune de Deshaies, représentée par Me Thierry conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société hôtelière des Antilles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2102151_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

le préfet de l'Aisne a prononcé la déclaration d'utilité publique et la déclaration de cessibilité de l'immeuble situé sur une parcelle cadastrée AC n° 196 au 14 grande rue sur la commune de Château-Thierry

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508988_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2601724_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305876_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Thierry, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1811275_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thierry, conseillère, - et les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2112995_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Louvel, premier conseiller, - et les observations de Me Boumediene-Thiery, représentant M. B.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2314625_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

mise en quarantaine qui lui était imposée, et le montant déjà prélevé lui sera remboursé ; - l’Etat a commis une illégalité fautive et a été défaillant dans l’organisation du commissariat de Château-Thierry

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2511637_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2509535_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2503170_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

code des procédures civiles d'exécution, au besoin avec le concours de la force publique, des lieux qu'il occupe sans droit ni titre au sein de la résidence d'Ivry A, logement 111, 10 rue Marguerite Thibert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2503171_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

procédures civiles d'exécution, au besoin avec le concours de la force publique, des lieux qu'il occupe sans droit ni titre au sein de la résidence d'Ivry, bâtiment A, logement 812, 10 rue Marguerite Thibert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2512537_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2512941_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Thierry, président-rapporteur a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2301189_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle

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