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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2300994_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Par ailleurs, si ces pièces font également état d'un syndrome anxio-dépressif et d'angoisses, le requérant ne justifie pas suffisamment qu'ils seraient liés à la situation qu'il a vécue en Afghanistan.
Source officielleMagistrat Geismar
DTA_2301318_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Enfin, si Mme B... soutient que sa demande de NBI a été vécue comme une humiliation par sa supérieure hiérarchique directe, elle n’apporte aucun élément au soutien de ces allégations.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301548_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
médicale urgente (SAMU) de la prendre en charge le 18 juillet 2022 alors que son accouchement était imminent ; - elle a subi un préjudice moral de 30 000 euros dû à l’absence de prise en charge qu’elle a vécue
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306808_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
déclare avoir très mal vécu, durant l'année scolaire 2020 - 2021, l'isolement lié à l'épidémie de Covid 19 et rencontré des difficultés à suivre les enseignements à distance, cette seule circonstance, vécue
Source officielle1ère chambre
DTA_2304788_20250211
11 février 2025
11 février 2025
A soutient avoir été victime d'un malaise causé par la fatigue et la situation de stress vécue, aucune des nombreuses attestations qu'il produit ne vient corroborer ses allégations et remettre en cause
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2303407_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
français ; sa domiciliation administrative n'a jamais varié et il vit aujourd'hui avec sa compagne ; Sur la décision relative à l'interdiction de retour : - sa relation ne pourra pas être pleinement vécue
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306489_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
S'il déclare avoir très mal vécu, durant l'année scolaire 2020 - 2021, l'isolement lié à l'épidémie de Covid 19, cette seule circonstance, vécue par l'ensemble des étudiants et à l'appui de laquelle il
Source officielle4ème chambre
DTA_2201176_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
jugement du 22 juillet 2015, que ses déclarations sommaires et peu étayées n'ont pas permis d'établir la véracité du militantisme revendiqué dans un parti d'opposition et que l'évocation des difficultés vécues
Source officielle11ème Chambre
DTA_2209747_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
relatives à des soins dentaires et de kinésithérapie, elle n'est pas dépourvue d'attaches dans son pays d'origine où résident sa mère, une partie de sa fratrie et deux de ses enfants, et où elle a elle-même vécue
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2208321_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
A B, qui résidait jusqu'à août 2022 en Tunisie, ne justifie ni de la réalité ni de l'intensité de cette relation vécue essentiellement à distance ni davantage de sa contribution à l'entretien de ses enfants
Source officielleJU-6 semaines
DTA_2203933_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Elle ne justifie, outre son fils, pas davantage de liens sur le territoire français alors en revanche qu'elle conserve nécessairement des attaches dans son pays d'origine pour y avoir vécue jusqu'à l'âge
Source officielleEloignement urgent
DTA_2204350_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Bulgarie que celui concernant les Afghans dans les autres États membres de l'Union européenne, sans qu'aucun facteur particulier ne vienne expliquer cette spécificité ; elle insiste enfin sur l'expérience vécue
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206441_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Par ailleurs, et alors que la Cour nationale du droit d'asile a rejeté la demande d'asile de l'intéressée, la circonstance que son entrée en France résulterait de circonstances dramatiques vécues également
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2205477_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Si Mme A se prévaut de ces stipulations, le récit qu'elle produit sur son enfance et son adolescence vécues dans un climat conflictuel avec son père n'établit pas que sa vie ou sa liberté seraient menacées
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2113857_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
En second lieu, pour refuser la subvention sollicitée, le CNC a estimé que le projet ne relevait pas d'un documentaire de création car il se limitait à décrire les situations vécues par les personnages
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200321_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
demande l'indemnisation du préjudice financier qu'elle estime avoir subi dès lors qu'elle soutient avoir anticipé son départ à la retraite de neuf mois en raison de la situation de harcèlement moral vécue
Source officielle1ère chambre
DTA_2108117_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
. / L'entretien, d'une durée de trente minutes, débute par une présentation par le stagiaire, d'une durée de dix minutes, d'une situation professionnelle personnelle vécue pendant l'année scolaire en cours
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005278_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
reconnue tant par l'expert médical que par la commission de réforme ; son accident a été à l'origine de multiples arrêts de travail et d'un suivi par un thérapeute ; la situation menaçante qu'elle a vécue
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2011199_20230216
16 février 2023
16 février 2023
B à son encontre pendant l'entretien, à la situation d'humiliation vécue dans le cadre d'un entretien professionnel, à l'atteinte à son honneur provoquée par le comportement de M.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2012834_20230216
16 février 2023
16 février 2023
B à son encontre pendant l'entretien, à la situation d'humiliation vécue dans le cadre d'un entretien professionnel, à l'atteinte à son honneur provoquée par le comportement de M.
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