ornements tels que les éléments de modénature ou architecturaux lorsqu’ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements et qu’ils sont inférieurs ou égaux à 60 centimètres de débord (balcons

façade donnant sur la rue Deleuvre, la ville de Lyon explique ce choix par la volonté de favoriser une diversification de l'expression architecturale et de rendre le projet moins uniforme, avec des balcons

Terras ; - et les observations de Me Bahuon, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Par deux mémoires en défense enregistrés les 9 juin et 3 août et 2023, la SAS Prim’Arte, représentée par Me Baillon, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000 euros soit mise à la charge

employeurs et, en novembre 2019, de ce qu'une déclaration de main courante avait été déposée par une professionnelle de ce RAMI, à la suite d'injures et de menaces proférées à son endroit par Mme Baisson

Une ventilation par ballon a été pratiquée à compter de 18 heures 20.

B, qui s'était porté volontaire pour arbitrer un match de volley-ball, a chuté de l'escabeau sur lequel il se tenait sous l'effet d'un lancer de ballon, ce qui lui a occasionné plusieurs fractures et un

Enfin, Mme A fait valoir qu'elle est atteinte d'une valvulopathie mitrale avec aspect myxoide et ballonisation.

Il explicite la non-opérabilité du requérant dans la mesure où la voie chirurgicale consisterait à enlever des parties génitales afin de retirer les zones nécrosées, à poser plusieurs ballons pour l’urine

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 octobre 2021, le cabinet d'études Merlin, représenté par Me Balon, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de rejeter la requête et, à défaut, de minorer

Toujours pris de ballonnements et de vomissements, il a consulté le 26 septembre 2015 en urgence un autre médecin généraliste qui lui a prescrit notamment un antispasmodique et un laxatif.

(notamment : poussée en mêlée sur 1,50 mètre sans limitation au gain du ballon) ; sont concernées : - Fédérale 2, Fédérale 3, Fédérale B, Excellence B, Fédérale 1 Féminine, Féminines Inter Secteur " moins

Bernabeu, rapporteur public ; - les observations de Me Baillon, substituant Me Ogier, avocat de la Confédération nationale du logement de Seine-Saint-Denis ; - et les observations de la SELAS Seban

Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Balson-Jossa, première conseillère.

rapport aux limites séparative, qu'il n'y a pas lieu de tenir compte des éléments architecturaux et ouvrages en saillies lorsque leur profondeur est inférieure ou égale à 0,40 mètre et à 1 mètre pour les balcons

de la notice architecturale que les façades des constructions seront de couleur blanche, que les tuiles seront " rose orangé ", que les lucarnes de toiture seront " en zinc ou métallique ", que les balcons

. / L'espace constituant la césure peut être occupé par des balcons et passerelles dès lors qu'ils préservent les transparences visuelles sur les cœurs d'îlot. / () ". 14.

Eu égard aux termes mêmes des dispositions précitées, M. et Mme B ne sont pas fondés à soutenir que devrait être ajoutée à cette emprise la surface des balcons, des murets bordant les places de stationnement

Il ressort des pièces du dossier que tous les points de cette façade, y compris le balcon, se trouvent à plus de 5,45 mètres de la limite séparative.

éléments architecturaux et/ou de modénature (tels que corniches, bandeaux, encadrements de fenêtres), dont la profondeur est au plus égale à 0,40 mètre par rapport au nu général de la façade ; / - les balcons