Jauffret, président, - Mme Jaur, première conseillère, - Mme Lamlih, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2025. La rapporteure, D.

Babski, premier conseiller faisant fonction de président, -Mme Jaur, première conseillère, -Mme C, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mai 2025.

sollicité, le 26 juin 2023, le renouvellement de son titre de séjour en faisant valoir une inscription en première année de licence géographie, aménagement et environnement à l'Université Toulouse II Jean Jaurès

Marias, premier conseiller, Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2025. Le rapporteur, M. Marias Le président, M.

Jauffret, président, - Mme Jaur, première conseillère, - Mme Lamlih, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2025. La rapporteure, D.

Ladreyt, président, Mme Jaffré, première conseillère, M. Blusseau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 décembre 2025. Le rapporteur, A.

B A, se faisant domicilier par Pada Coallia au 2 avenue Jean Jaurès à Melun (77000), représenté par Me Fauveau Ivanovic, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L.

Ladreyt, président, Mme Jaffré, première conseillère, M. Blusseau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 janvier 2026. La rapporteure, M.

centaine de mètres de la rue de l'Autan, alors que ces deux parkings disposent d'emplacements libres ; le seul objectif d'éviter au véhicule de la Poste une manœuvre en marche arrière sur l'avenue Jean Jaurès

Considérant ce qui suit : La commune de Montrouge a initié, au cours de l’année 2017, un projet de réaménagement urbain, dénommé « les Allées de Jean Jaurès », visant à créer une promenade plantée entre

La présidente du tribunal a désigné Mme Jaffré, première conseillère, pour statuer sur le litige, en application des articles L. 922-2 et R. 922-17 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

La présidente du tribunal a désigné Mme Jaffré, première conseillère, pour exercer les fonctions de rapporteure publique sur le fondement des dispositions de l'article R. 222-24 du code de justice administrative

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - les conclusions de M.

cadastrée section BK n° 46 située route départementale 20 sur le territoire de la commune de Gignac-la-Nerthe et la parcelle cadastrée section BB n° 114 située route départementale 20, 10 avenue Jean Jaurès

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - les conclusions de M. Huguen, rapporteur public - et les observations de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, première conseillère, - les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique, - et les observations de Me Roumazeille

B... est propriétaire d’un appartement situé au cinquième étage d’un immeuble collectif sis 126 rue Jean Jaurès à Puteaux, lequel est mitoyen du terrain d’assiette du projet situé au 50-52 rue Eugène Eichenberger

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. Le rapporteur, Koutchouk Le président, J-P.

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026. Le rapporteur, Koutchouk Le président, J-P.