pourra bénéficier d'un logement, ses revenus ne lui permettant pas d'avoir un logement dans le secteur privé ; la solution de logement dont fait état le département en défense consiste en un simple mail

sociale fait part des difficultés qu'elle rencontrait dans l'exercice de son mandat syndical au secrétaire général du rectorat ainsi qu'au ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse ; par un mail

sociale fait part des difficultés qu'elle rencontrait dans l'exercice de son mandat syndical au secrétaire général du rectorat ainsi qu'au ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse ; par un mail

indépendant, notamment par la voie publique, et éventuellement d'autres établissements recevant du public pouvant communiquer entre eux, qui sont, pour leurs accès et leur évacuation, tributaires de mails

clôture constituée d'un mur maçonné enduit de 25 centimètres de hauteur, percé en partie basse de passages pour laisser la libre circulation des animaux sauvages et surmonté d'un grillage à larges mailles

La SARL EDH75 a demandé communication d'une copie du procès-verbal par mail du 11 octobre 2019, que l'OFII lui a transmise par mail le 11 octobre 2019 et par courrier le 7 novembre 2019 (pièce n°5) soit

En outre, en dehors du mail laconique de l'expert daté du 20 novembre 2019, aucune justification médicale n'est fournie par l'EHPAD quant au changement de taux appliqué à la situation de M. B.

En outre, s'il ressort des pièces du dossier, notamment des échanges de mails et rapports, que les deux hommes ont une relation de travail conflictuelle, cette situation révèle une incompatibilité d'humeur

demandes des 4 et 13 décembre 2019 ; - les témoignages recueillis dans le cadre de la procédure sont fallacieux et mensongers ; - la commission d'enquête n'a pas tenu compte des vingt-sept lettres et mails

de pompier à la compagnie méditerranéenne de la base navale de Toulon depuis décembre 2020 ; il est resté à son domicile pendant deux semaines en février 2021 en attendant un appel téléphonique ou un mail

Contrairement à ce qu'elle soutient, il ne peut être déduit des seules mentions de l'expertise de graphologie que les documents examinés par le graphologue ne seraient pas ceux envoyés avec les mails en

intervenue sans qu'une information préalable suffisante lui ait été apportée sur une telle éventualité ; - les convocations ne lui sont pas parvenues ; - compte tenu des très bons résultats obtenus A Maya

Il a sollicité un délai supplémentaire de 30 jours pour répondre à une demande adressée à son fils, et pour échanger avec le service a utilisé une adresse mail créée par lui au nom de son fils " thomas.C

Elle soutient que : - la décision attaquée est illégale car elle ne prend pas en compte les éléments justificatifs fournis aux services de Pôle emploi dans un mail en date du 4 mars 2022 qui a fait

C B et Mme A B née E ainsi que de leurs trois enfants, occupants sans droits ni titres le logement sis CADA Hérisson Bellor, 19 chemin du jeu de mail, appartement n°5 à Pamiers ; 2°) de l'autoriser à

Si Mme A soutient que la prime exceptionnelle aurait dû lui être versée, les seuls mails qu'elle produit faisant état de missions de cotation et d'organisation du service, ainsi que les mails de remerciements

passage de chaque circulation de train, mais détermine une limite pour le cumul d'énergie de l'ensemble des passages des trains sur la durée totale des périodes diurne et nocturne ; - la requête est mal

D'autre part, aux termes de l'article UG 11 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune de Saulx-Marchais : " () Les clôtures / () Les grillages à maille rigide type treillis soudé (grillage des

1°) d'annuler l'arrêté n° 2023/0874 du 29 septembre 2023 par lequel le préfet du Val-d'Oise a mis en demeure les personnes installées illégalement sur le terrain du stade Roger Couderc sis 33 rue du mail

Rohmer, juge des référés ; - les observations de Me Pommelet, qui reprend ses écritures et soutient que l'adresse mail destinataire des courriels du 30 mars 2023 sollicitant la production de pièces et