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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2312096_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Sur l'intervention de la société Adonis Golf de Digne-les-Bains : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2500198_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Le désistement du syndicat des copropriétaires de la résidence Adonis est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300956_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Leymarie, rapporteur public ; - et les observations de Me Tesseyre, représentant les requérants, et celles de Me Got, représentant la SCCV Kayla Adonis. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100806_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Par une lettre du 27 janvier 2020, la SARL ADONIS, société du groupe ADONIS EDUCATION, qui dispense des formations initiales et continues dans le cadre d'établissements privés hors contrat, a sollicité
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2601658_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 mars 2026, la société par actions simplifiée (SAS) Adonis, représentée par Me Staltéri, demande au juge des référés, sur le fondement de
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2303370_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
à Toulouse (31200) ; -parcelle 829 AK 172, sise 46, rue Adonis à Toulouse (31200) ; -parcelle 829 AK 163, sise 44, rue Adonis à Toulouse (31200) ; -parcelle 830 AO 52, sise 5, impasse Negreneys
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300956_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Il est constant que l'immeuble litigieux est implanté à moins de 4 mètres de la limite de la rue Adonis.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402943_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 mars 2024 par lequel le maire de la commune de Hyères a délivré un permis de construire modificatif à la société civile de construction vente (SCCV) Les jardins d'Adonis
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2311960_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
tribunal : 1°) d'annuler la décision prise le 2 novembre 2023 par laquelle la commune de Digne-les -Bains a autorisé le maire ou son représentant à signer l'acte authentique incluant la cession à la SAS Adonis
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2207967_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Par la présente requête, la SCI Adolia forme opposition devant le tribunal à la contrainte précitée. Sur la fin de non-recevoir opposée en défense : 2.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103312_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
poursuite disciplinaire dans le cas d'une autre procédure disciplinaire engagée contre le même agent ; en l'espèce, l'administration était parfaitement informée de sa consultation au moyen de l'application Adonis
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2504113_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
A B demande au tribunal : 1°) d'annuler le refus opposé par le maire de la commune de Digne-les-Bains de communiquer le bail conclut entre celle-ci et la société Adonis du Golf ; 2°) d'enjoindre
Source officielle2ème chambre
DTA_2410923_20260226
26 février 2026
26 février 2026
La société Adonis est dès lors fondée à opposer, en application des dispositions précitées au point 12, l’irrecevabilité de ce moyen. 15.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2305527_20230818
18 août 2023
18 août 2023
D C, experte, et portant sur l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée F 1708 sise 2 A rue Konrad Adenauer à Chaumes-en-Retz (44680), propriété de Mme F E
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2406828_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
novembre 2023 par laquelle le conseil municipal de Digne-les-Bains a autorisé la maire à signer l'acte authentique portant bail à construction sur divers terrains du domaine privé communal à la SAS Adonis
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303416_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
7.10 du 1er juin 2023 par laquelle le conseil municipal de Maen Roch a décidé d'allouer une subvention à l'Association Sportive Briçoise (ASB), " dans la limite du montant de la location de l'espace Adonis
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201561_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
G et Mme A ont sollicité l'asile et ont bénéficié, en cette qualité d'un hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile situé rue du 14 et 22 juin 1962 appartement 2.5 bâtiment C résidence Ecrins d'Adonis
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1926890_20250826
26 août 2025
26 août 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société ADOCIS.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2104253_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 à raison d'un immeuble situé 6077 et 6111 Les chalets de l'Adonis
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2101337_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
suivante : Par une requête, enregistrée le 15 avril 2021, l'Association de défense de l'environnement du Ponthieu-Marquenterre (ADEPOMA), l'association de défense de l'environnement Nièvre et Somme (ADENIS
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