Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2001219_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par un jugement du 19 octobre 2022, le tribunal administratif de Pau a statué sur la requête du syndicat mixte de l'eau et de l'assainissement Marensin Maremne Adoure, enregistrée
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2312096_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Sur l'intervention de la société Adonis Golf de Digne-les-Bains : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2500198_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Le désistement du syndicat des copropriétaires de la résidence Adonis est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2102771_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête de de la commune d'Arcizac-Adour est rejetée. Article 2 : Les conclusions présentées par le SIVOM d'Arcizac-Adour, Hiis et Vielle-Adour sont rejetées.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300956_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Leymarie, rapporteur public ; - et les observations de Me Tesseyre, représentant les requérants, et celles de Me Got, représentant la SCCV Kayla Adonis. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2300471_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Par un acte, enregistré le 3 juillet 2023, la SAS Centrale de production d'énergie solaire Cahuzac-sur-Adour déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2200263_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Madiran a approuvé le plan local d'urbanisme intercommunal Adour Madiran ; 2°) d'enjoindre à la communauté de communes Adour Madiran de classer la parcelle B 297 située à Mingot en U1D, ou à tout le
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2200959_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Par une décision en date du 16 décembre 2021, le président de l'université de Pau et des pays de l'Adour a refusé de reconnaître l'imputabilité au service de cet accident.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100806_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Par une lettre du 27 janvier 2020, la SARL ADONIS, société du groupe ADONIS EDUCATION, qui dispense des formations initiales et continues dans le cadre d'établissements privés hors contrat, a sollicité
Source officielle1ère Chambre
DTA_1901962_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Article 3 : L'université de Pau et des pays de l'Adour versera à M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2501921_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Par une convention du 17 juin 2015, la communauté de communes de Maremne Adour Côte-Sud a délégué au centre intercommunal d'action sociale de Maremne Adour Côte-Sud (CIAS de MACS) la gestion des aires
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2402244_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 octobre 2025, le président de l’université de Pau et des Pays de l’Adour conclut au rejet de la requête.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205686_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
A la suite de ce contrôle, l'agence de l'eau Adour-Garonne a adressé à la société requérante, le 27 décembre 2021 une proposition de rectification.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005580_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Mme C était ingénieure contractuelle au sein de l'agence de l'eau Adour-Garonne, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2502495_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Par deux courriers du 8 octobre 2025, adressés à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et à M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2601658_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 mars 2026, la société par actions simplifiée (SAS) Adonis, représentée par Me Staltéri, demande au juge des référés, sur le fondement de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102238_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Mme C a été recrutée en qualité d'ingénieure contractuelle au sein de l'agence de l'eau Adour-Garonne par un contrat à durée indéterminée.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001315_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
B, représentant l'université de Pau et des pays de l'Adour. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2103259_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
, l'Adour dessine un méandre très prononcé.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2600248_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Par un mémoire, enregistré le 30 mars 2026, SNC Adour Développement Industries et Commerces déclare se désister de son instance et de toute action future ayant le même objet.
Source officiellePage 1 sur 28
SURACE, Elisabeth Marie Adouine, AURIAULT
04/05/2026
Voir →
ADOUI, Angie
17/04/2026
Voir →
TAKFAOUI ADOUI, Ali
31/03/2026
Voir →
ADOUI, Chakib
18/11/2025
Voir →
ADOUI, Adam
12/10/2025
Voir →