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435 résultats pour « Anne GUILBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Magistrat Mme GUILBERT

DTA_2305579_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - les observations de Me Lestrade, représentant M.

Source officielle
TA

Magistrat Mme GUILBERT

DTA_2505130_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

mises en cause pour les années 2018 à 2020.

Source officielle
TA

Magistrat Mme GUILBERT

DTA_2500213_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - et les observations de Me Lestrade, représentant M.

Source officielle
TA

Magistrat Mme GUILBERT

DTA_2505211_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2100082_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 janvier 2021, Mme C B, représentée par Me Guillet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes

Source officielle
TA

Magistrat Mme GUILBERT

DTA_2304091_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 6 octobre 2023: - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - et les observations de Me Redeau, représentant M.

Source officielle
TA

Magistrat Mme GUILBERT

DTA_2401280_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Vezier, représentant M.

Source officielle
TA

Magistrat Mme GUILBERT

DTA_2407131_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

En deuxième lieu, les pièces produites, bien que nombreuses, ne couvrent que partiellement certaines années ou périodes, notamment entre 2013 et 2018.

Source officielle
TA

Magistrat Mme GUILBERT

DTA_2400161_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

Mme B se prévaut en outre de son activité en qualité d'aide ménagère depuis l'année 2021.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103588_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mai 2024. La rapporteure, signé L.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2004024_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - le règlement de l'examen professionnel d'adjoint principal de 2eme classe au titre de l'année 2020 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301502_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200533_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

A la fin de sa dix-septième année, il a sollicité un premier rendez-vous en préfecture le 7 décembre 2021 en vue de solliciter son admission au séjour.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2406227_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Ainsi, notamment, il ne justifie par aucun document avoir vécu en France au cours des années 2017 à 2019.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2004627_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Il s'est inscrit dans le mouvement général au titre de l'année 2020 et a formulé le souhait d'être affecté à la circonscription de sécurité publique de Cagnes-sur-Mer.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203573_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Par les pièces qu'il produit, insuffisamment nombreuses et diversifiées jusqu'à l'année 2019, M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2300551_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

A soutient qu'avant l'année 2020, sa manière de servir a toujours été exemplaire, il ne conteste pas avoir été invité à modifier son comportement dès la fin de l'année 2020, puis plus particulièrement

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202299_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 12 septembre 2023 : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105642_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 27 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2101020_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Ciccolini, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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