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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2310107_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2023, Mme A B, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Dennis Divine-Oziegbe, représentée par Me Arnal
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2303630_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Par un acte, enregistré le 23 décembre 2025, l’association Arial déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2104989_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
une police arial 9 qui doit être pris en compte ; - aucun des textes proposés par les élus de la liste " Saint Germain et moi " pour les tribunes précédentes n'a été proposé dans une police arial 9
Source officielleJuge des référés
DTA_2403834_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
A C demandent au tribunal d'octroyer aux occupants des terrains de sport à proximité du lycée Camel, lieu-dit Arial à Saint-Girons, un délai pour quitter les lieux.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2502768_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Dans le cas où l'aide juridictionnelle ne serait pas accordée à l'association Ariane par le bureau d'aide juridictionnelle, la somme de 800 euros sera versée à l'association Ariane.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2200983_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
d'exploitation en commun (GAEC) de Kerdrimet, représentés par Me Barbier, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 056 004 21 Y0046 du 10 septembre 2021 par lequel le maire de la commune d'Arzal
Source officielle3ème chambre
DTA_2101180_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SASU Ariane est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2407978_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 avril 2024, l'association Ariane Falret, agissant en qualité de tuteur de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2517476_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 juin 2025, l’association Ariane Falret, agissant en qualité de tuteur de M. B...
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2321370_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Elle soutient que : les activités de sa sous-traitante, la société ARCALL, relèvent du champ de l’exonération du 2° de l’article 261 C du code général des impôts, dès lors que celle-ci réalise exclusivement
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2200016_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête du GAEC des Argalles est rejetée.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007987_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Elle soutient que les moyens soulevés par la société Ariane Energy ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2210093_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Par une production enregistrée le 13 mai 2022, le ministre de l'intérieur a justifié de la délivrance du visa sollicité par Mme D B, Abrar Arian et Ahin Reza. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2202345_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Par la présente requête l'association Radio Aria demande l'annulation des décisions du 7 janvier 2022. 2.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2206729_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
DECIDE : Article 1er : La rétribution versée à Me Arnal pour son intervention dans la requête n°2206729 est fixée à 2 unités de valeur.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2114225_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
DECIDE : Article 1er : La rétribution versée à Me Arnal pour son intervention dans la requête n°2114225 est fixée à 2 unités de valeur.
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2300659_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
L'association Léon Pins CSE Arval a pour objet de gérer l'activité économique du Comité d'entreprise de la société Arval de location de bungalows aux salariés et salariés retraités de la société Arval.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2516083_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Arnal, avocate de M. D... et de Mme A...
Source officielleOQTF 6 semaines - 3ème chambre
DTA_2301303_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
B, bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale, sous réserve de la renonciation de Me Arnal à percevoir la part contributive de l'Etat.
Source officielleOQTF 6 semaines - 2ème chambre
DTA_2408112_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rimeu, - et les observations de Me Arnal, représentant M. A.
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