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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2200043_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Un mémoire en réponse au moyen d'ordre public a été enregistré pour la société Altrad-Arnholdt le 4 novembre 2024.
Source officielle10e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2106242_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Par un mémoire du 21 février 2024 Mme A B déclare se désister de son action, expliquant que le litige a perdu son objet.Le centre gérontologique départemental, représenté par Me Arnould, n'a pas déposé
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2407697_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Dojo Gym Phalsbourg, représentées par Me Loew, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 août 2024 par lequel le maire de la commune de Phalsbourg, a porté mise en sécurité du bâtiment " Arnold
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2411161_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Cinq sociétés, Altrad Arnholdt, Paco Renov, Attec, Azur et Mills, ont candidaté et déposé une offre et, par un courrier du 17 décembre 2024, la société Altrad Arnholdt a été informée du rejet de son offre
Source officielleChambre 1
DTA_2102178_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Par une décision du 13 juillet 2021, la présidente du tribunal administratif a classé la demande de la SARL Ambulances Arnould-Bourbon.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200210_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Par suite, le moyen tiré de ce que les destructions ne seraient pas imputables au GAEC Arnould doit être écarté comme manquant en fait. 7.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210166_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Un mémoire, présenté pour la société Energelec, par Me Rossi-Arnaud, a été enregistré le 24 juillet 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2507826_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
d’annuler la décision implicite par laquelle le maire de Phalsbourg a refusé d’abroger ou de procéder à la mainlevée de l’arrêté du 14 août 2024 par lequel il a porté mise en sécurité du bâtiment « Arnold
Source officielle2ème chambre
DTA_2101814_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Par suite, le bureau d'études Arnould et M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2305264_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Article 3 : La commune de Fameck versera une somme de 1 500 euros à la SCCV Arnould au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2302255_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
A L et Arnould Immobilier, syndic de copropriété, par tous moyens utiles des jour et heure de la visite de l'immeuble prévue à l'article 1er.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2501723_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
présenté une demande de rattachement de séquelles à cet accident et l'administration a reconnu, par décision du 2 janvier 2013, comme imputables au service ses troubles visuels mais pas la névralgie d'Arnold
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2102249_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
B A, expert, demande au tribunal d'étendre la mission qui lui a été confiée, à la SA Acte Iard, en sa qualité d'assureur du BET Arnould, à la société Crystal, titulaire du lot n° 9 " Traitement de l'eau
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2300502_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Par un courrier du 6 février 2023, Me Arnould, conseil de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_1902585_20220803
3 août 2022
3 août 2022
décision du 4 mai 2017 de la ministre des Armées a rejeté sa demande de révision de sa pension militaire d'invalidité ; 2°) de fixer à 35 % le taux d'invalidité imputable à son infirmité " Névralgies d'Arnold
Source officielle7ème chambre
DTA_2201069_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 28 novembre 2022, la SCCV Arnould Immobilier a présenté ses observations en réponse au courrier du tribunal.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2101962_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
étanchéité ", la SA Axa France Iard en sa qualité d'assureur de la SARL IPB Lazzaroni, la société QBE en sa qualité d'assureur de la SARL Oregon, la SA Acte Iard en sa qualité d'assureur de la SARL Arnould
Source officielle4ème Chambre
DTA_2412402_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Salvage, président-rapporteur, - les observations de Me Arnould pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2415939_20250225
25 février 2025
25 février 2025
mai 2024 par lequel le maire de la commune de l'Ile-Saint-Denis a délivré à l'association Halage un permis de construire portant sur la surélévation de bâtiments de bureaux sur un terrain sis 6 rue Arnold
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2306279_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 décembre 2023, les sociétés Boucherie Chereau, Volailles libournaises, Chez Arnold, déclarent qu'elles ne s'opposent pas à la demande d'expertise sollicitée
Source officiellePage 1 sur 128
STUDIO BLAISE ARNOLD
16/07/2026
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ARNOLD IMMOBILIER RESEAU
16/07/2026
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ARNOLD, Jade
16/07/2026
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COTTAZ, Aurelien, Arnold
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Eliel Arnold - Designer
12/07/2026
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