Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2
DTA_2200039_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 7 juillet 2021 par laquelle le conseil municipal d'Armendarits a décidé de supprimer et d'aliéner des portions de chemins ruraux situées aux lieux-dits " Azerola
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2304258_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Par deux mémoire en défense enregistrés le 5 juin 2023, la société Rebitec, représentée par Me Azeroual, conclut : 1°) aux protestations et réserves d'usage ; 2°) à ce que les dépens soient réservés
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2217575_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
enregistrés le 12 janvier 2023, le 31 janvier 2023, le 8 février 2023 et le 21 février 2023, la société par actions simplifiée (SAS) " Rebitech ", anciennement " Rebillon Schlit Prevot ", représentée par Me Azeroual
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102049_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Gabarda, rapporteur public ; - les observations de Me Azerou, avocat de la commune d'Issy-les-Moulineaux. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205129_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
. ; - les observations de Me Azerou, représentant la commune de Chaville ; - et les observations de Me Laroche, représentant l’ASL des Terrasses.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2307527_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beauvironnet, - les conclusions de Mme Garona, rapporteure publique, - et les observations de Me Azerou, substituant Me Bodin
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2206229_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les observations de Me Azérou, représentant la directrice régionale de France Travail Île-de-France, la société Def’Inov Group n’étant
Source officielle9ème Chambre
DTA_2303656_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Depuis le 11 août 2020, il occupe un emploi d'aide mécanicien de 1er degré au sein de la société Transport Azeroual, dont le siège est situé à Istres, sous contrat de travail à durée indéterminée à temps
Source officielle8ème Chambre
DTA_2115339_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Bories, rapporteur public, - les observations de Me Marroni substituant Me Farrugua, représentant la SARL Hôtel Chevallier ; - et les observations de Me Azerou substituant Me Bodin, représentant la
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2606730_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
annulation de cette décision ; - les observations orales de Me Mathieu, représentant M. et Mme D..., qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations orales de Me Azerou
Source officielleMagistrat Belot
DTA_2306444_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
A, - les observations de Me Azérou pour France travail Île-de-France. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_1915437_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Charpentier, rapporteur public, - et les observations de Me Azerou, représentant la commune de Levallois-Perret, et de Me Berz, représentant la société Polybail. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208634_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Maljevic, conseiller, - les conclusions de Mme Amar Cid, rapporteure publique, - les observations de Me Tabone représentant la commune de Bondoufle, - et les observations de Me Azérou représentant
Source officielle9ème Chambre
DTA_1903741_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, rapporteure, - les observations de Me Videcoq , représentant Mme A épouse C et en présence de cette dernière, - et les observations de Me Azerou
Source officielle8ème Chambre
DTA_2311762_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Bories, rapporteur public, - les observations de Mme C, - et les observations de Me Azerou substituant Me Bodin représentant la commune de Chaville. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306220_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Sorin, conseiller, - les conclusions de Mme Garona, rapporteure publique, - les observations de Me Bas, représentant M. et Mme D... et autres, de Me Azerou, représentant la commune de Chaville et de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107796_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
A, et de Me Azerou, représentant la commune de Levallois-Perret . Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2208505_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
rapporteure publique, - les observations de Me Riccardi, représentant l'association requérante, - les observations de Me Tabone, représentant la commune de Bondoufle, - et les observations de Me Azerou
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201387_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
président-rapporteur ; - les conclusions de Mme Richard, rapporteure publique, - les observations de Me Roussarie, représentant les requérants et les intervenants en demande ; - et les observations de Me Azerou
Source officielle9ème chambre
DTA_2208505_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Maljevic, conseiller, - les conclusions de Mme Amar-Cid, rapporteure publique, - les observations de Me Tabone, représentant la commune de Bondoufle, - et les observations de Me Azérou, représentant
Source officielleAZEROUAL, Saad
26/06/2026
Voir →
AOURAGH, Aziza, AZEROUAL
02/06/2026
Voir →
AZEROUAL, Driss
30/04/2026
Voir →
AZEROUAL, Abderrahim
21/04/2026
Voir →
AZEROUAL, Yassine, Azeroual
12/04/2026
Voir →