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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2213453_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
En raison de la difficulté qu'il y a à identifier les personnes occupant la salle Barbara, compte tenu de ce qu'un huissier requis par la commune du Mans à l'effet notamment d'identifier les noms et prénoms
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2503706_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
A B et à tout occupant de son chef de quitter le logement n° BR 005 de la résidence universitaire Barbara, située 1 rue Barbara à Rennes (35000), qu'il occupe sans droit ni titre depuis le 1er septembre
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2310525_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Barbara Bui SA ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2506057_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées les 16 et 19 mai 2025, la société Entre Amis, exploitant l'établissement Le Barbara, représentée par Me Vergnon, demande au juge
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2400517_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
qu'à la personne concernée et, le cas échéant, de communiquer la décision à la personne concernée. / 2.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103446_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Il soutient que : - le maire n'a accordé aucune autorisation de voirie permettant l'occupation des accotements du domaine public de l'allée Barbara à l'un quelconque des propriétaires mitoyens de cette
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106030_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Braeuninger, et subsidiairement Caroline, Franziska, Barbara Braeuninger ou, à titre infiniment subsidiaire, de réexaminer sa demande de changement de nom ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2307538_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
préjudices qu’il estime avoir subis du fait des désordres affectant le bâtiment de son siège ; 2°) à titre subsidiaire, de condamner, in solidum, les sociétés ATE SARL, BW SARL- Atelier d’architecture Barbara
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2207264_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
de leurs pouvoirs de police relèvent de la compétence du tribunal administratif du lieu de résidence des personnes faisant l'objet des décisions attaquées à la date desdites décisions () ". 3.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2203975_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Boutot, magistrat désigné ; - les observations de Me Zimmermann, substituant Me Sabatakakis, avocat de Mme C, qui fait valoir que les brochures A et B n'existent pas en langue bambara, que la décision
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2214342_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 septembre 2022, Mme C A, demeurant 14 allée Villemilan à Antony (92160), représentée par Me Barbara Bozize, avocat, demande au tribunal administratif
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2206719_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
de la personne concernée sont relevées.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2324620_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
A, interprète en langue bambara, - et les observations orales de Me Ben Hamouda, représentant le ministre de l'intérieur et des outre-mer.
Source officielleOQTF 6 semaines - 5ème chambre
DTA_2206715_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
S'il a déclaré à cette occasion ne savoir ni lire ni écrire, il a précisé comprendre le français et parler autrement le bambara et l'italien.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302798_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
B au nom de l'association Barbaise 4x4 5.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2314491_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
La brochure B était rédigée en bambara, langue que l'intéressé a déclaré comprendre.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2321724_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
A B, représenté par Me Barbara Ekollo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite intervenue le 5 août 2022 par laquelle le préfet de police a rejeté sa demande de titre de séjour ;
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2206028_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
une requête et un mémoire complémentaire, respectivement enregistrés le 22 décembre 2022, le 9 janvier 2023 et le 7 juillet 2023, la société par actions simplifiée Carrosserie Riviera, prise en la personne
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2304621_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
A, interprète en langue bambara, - et les observations orales de Me El Haik, avocat du ministre de l'intérieur. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2217160_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
B le 21 octobre 2022, en bambara, langue que l'intéressé a déclaré comprendre.
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