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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2503706_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
A B et à tout occupant de son chef de quitter le logement n° BR 005 de la résidence universitaire Barbara, située 1 rue Barbara à Rennes (35000), qu'il occupe sans droit ni titre depuis le 1er septembre
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2213453_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Il est constant que la salle Barbara est une propriété de la commune du Mans.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2310525_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Barbara Bui SA ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2506057_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées les 16 et 19 mai 2025, la société Entre Amis, exploitant l'établissement Le Barbara, représentée par Me Vergnon, demande au juge
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103446_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Il soutient que : - le maire n'a accordé aucune autorisation de voirie permettant l'occupation des accotements du domaine public de l'allée Barbara à l'un quelconque des propriétaires mitoyens de cette
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2400517_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Par ailleurs, l'arrêté en litige a été notifié à Mme F le 22 février 2024 avec le concours d'un interprète en langue bambara, ainsi que cela est mentionné sur cet arrêté.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2307538_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
préjudices qu’il estime avoir subis du fait des désordres affectant le bâtiment de son siège ; 2°) à titre subsidiaire, de condamner, in solidum, les sociétés ATE SARL, BW SARL- Atelier d’architecture Barbara
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106030_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Braeuninger, et subsidiairement Caroline, Franziska, Barbara Braeuninger ou, à titre infiniment subsidiaire, de réexaminer sa demande de changement de nom ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme
Source officielle1ère chambre
DTA_2200129_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
de Petreto-Bicchisano a déclaré non réalisable l'opération visant à construire par voie de regroupement des parcelles cadastrées section D n°s 533, 535 à 557, 559 et 560, situées au lieudit " Santa Barbara
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2201023_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 février 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) Les terrasses du soleil, représentée par Me Barbaro, demande au tribunal : 1°)
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2600374_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
, 12, rue de la Barbacane, 44, rue du Château, 8, rue de la Barbacane et 10, rue de la Barbacane sur son territoire, de donner son avis sur l’existence d’un péril grave et imminent et d’indiquer les mesures
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305014_20230830
30 août 2023
30 août 2023
A, interprète en bambara, qui répond aux questions du magistrat désigné, - le préfet de la Haute-Garonne n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2205093_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 octobre 2022, Mme D A, représentée par Me Barbaro, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 mai 2021 pris par le maire de Vallauris-Golfe
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2207264_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
A était, à la date de l'arrêté contesté, domicilié au 13 rue Barbara à Pantin (93500). Ainsi, il y a lieu de renvoyer le dossier de la requête susvisée de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2503349_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
A..., demande au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d’habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l’année 2024 à raison du logement situé 1 allée Barbara à Ramonville Saint-Agne
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2203975_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Boutot, magistrat désigné ; - les observations de Me Zimmermann, substituant Me Sabatakakis, avocat de Mme C, qui fait valoir que les brochures A et B n'existent pas en langue bambara, que la décision
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2401639_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
B A, un permis de construire pour la réhabilitation et l'extension d'une maison existante, sur un terrain situé lotissement Di Barbazza, sur la parcelle cadastrée AA 322.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2503851_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
B A, représenté par Me Barbara Boamah, avocat, demande au tribunal administratif : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du directeur du conseil national des activités privées de sécurité (
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303935_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
C, interprète en langue bambara, qui répond aux questions de la magistrate désignée, - le préfet de la Haute-Garonne n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2203721_20240102
2 janvier 2024
2 janvier 2024
D A, représenté par Me Baud Barbara, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 novembre 2021 par lequel le maire de Craponne a délivré un permis de construire à M.
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