CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

262 résultats pour « Biard »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2511640_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Sur les conclusions présentées à titre reconventionnel par la société Biard ADMH : La société Biard ADMH demande la condamnation de la commune de Villeneuve-en-Retz à lui régler le solde du marché qui

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2400538_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

enregistrés le 29 février 2024 et le 18 juin 2024, l’association A2P, représentée par Me verger, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté en date du 20 octobre 2023 par lequel le maire de Vouneuil-sous-Biard

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302275_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

A..., maire de la commune de Vouneuil-sous-Biard. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2303025_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 novembre 2023, la commune de Vouneuil-sous-Biard conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2306860_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Lors d'une rencontre sur site, la société ABTP Biard s'est engagée à procéder aux reprises et réparations nécessaires. Cependant elle n'a entrepris aucuns travaux. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2101874_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 14 octobre 2021, la commune de Vouneuil-sous-Biard conclut au rejet de la requête. Par un acte enregistré le 19 juin 2022, Mme D et M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2100386_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SA Bigard ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2100387_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SA Bigard ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2100388_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SA Bigard ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2100391_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SA Bigard ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2103110_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

D E C I D E : Article 1er:La requête de la SA Groupe Bigard est rejetée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303338_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

D E C I D E : Article 1er : Les requêtes de la société Biraad sont rejetées.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305651_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Billard, et celles de Mme A, représentant la ville de Lyon. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200051_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

L'Académie royale de billard de Versailles, qui s'est substituée à la Section billard du Racing club de France au mois d'octobre 1991, est une association régie par la loi de 1901, ayant notamment vocation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2402169_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

désigner un expert chargé de se prononcer sur les désordres affectant le gymnase Birocheau situé au centre de ressources, d'expertise et de performances sportives (CREPS) de Poitiers, à Vouneuil-sous-Biard

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400227_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

, de Marseille vers Mayotte d'un montant de 1400 euros, une facture acquittée n° 2263060308 le 28 juin 2022, relative au devis n° 63-DV-225-3078, établi le 6 mai 2022 par la société « OJ Services - Biard

Source officielle
TA

Juge unique 1ère chambre

DTA_2301103_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par un déféré, enregistré le 19 juin 2023, le préfet du Jura demande au tribunal de rectifier les résultats du scrutin organisé le 9 juin 2023 dans la commune de Biarne pour

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2109691_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

115 par laquelle la directrice de l'établissement public foncier de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (EPF PACA) a exercé son droit de préemption sur la parcelle cadastrée section AL n° 57 située Lieu-dit Billard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2202508_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SARL Birdie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de St Martin

ORTA_2200021_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Sébastien Hue, Jean-Pierre Brasseur, Sébastien Lang et Cathleen Bird représentés par la SCP Gouranton Pradines ont déclaré se désister de leur requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle

Page 1 sur 14

Suivant →