CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

26 résultats pour « Blanchard-Le Rolle »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2300716_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Blanchard, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Peres, de la SELARL Lexcap, représentant la commune de Riantec. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306006_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Blanchard, - les conclusions de M. Grondin, rapporteur public, - et les observations de M. B..., représentant la commune de Saint-Brieuc.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306004_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Blanchard, - les conclusions de M. Grondin, rapporteur public, - et les observations de M. B..., représentant la commune de Saint-Brieuc.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302167_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Blanchard, - les conclusions de M. Grondin, rapporteur public, - et les observations de M. B..., représentant la commune de Saint-Brieuc.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300799_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Blanchard, rapporteur public, - les observations de Me Mériaux, représentant la société le tuktuk de la houle ; - et les observations de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303996_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Blanchard, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Lusteau, représentant M. F, et de Me Colas, représentant la commune de Saint-Philibert.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306005_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Blanchard, - les conclusions de M. Grondin, rapporteur public, - et les observations de M. B..., représentant la commune de Saint-Brieuc.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400742_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Blanchard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200944_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Blanchard, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Dietsch, de la SELARL P. et A., représentant M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304140_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

à revêtir ainsi que les consignes générales à suivre ; le quai de déchargement est pourvu d’une limite de sécurité matérialisée au sol par une bande jaune d’un mètre de largeur, d’un trottoir bloque-roues

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305264_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Blanchard, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Granger, représentant M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2405374_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorrain Mabillon ; - et les conclusions de Mme Blanchard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2001769_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 26 mai 2021 et 10 janvier 2023, le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, représenté par le cabinet Norton Rose Fulbright LLP

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105615_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 27 avril et 6 décembre 2021 et 27 avril 2022, l'association Synergie Family, représentée par Me Blanchard, demande au tribunal

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105498_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 27 avril et 6 décembre 2021, 27 avril 2022 et 8 février 2023, l'association Synergie Family, représentée par Me Blanchard

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105610_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 27 avril et 1er décembre 2021, 27 avril 2022 et 8 février 2023, l'association Synergie Family, représentée par Me Blanchard

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300439_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Blanchard, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Rouxel, de la SELARL Cabinet Coudray, représentant M. et Mme I ainsi que M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303414_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

Blanchard, rapporteur public, - les observations de Me Halna du Fretay, substituant Me Vallantin, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2300732_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

par laquelle la déléguée à la protection des données de la ville de Marseille a refusé de lui transmettre les enregistrements vidéos de la caméra de surveillance qui se trouve à l'angle de la rue de Rome

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2001691_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Ces désordres, qui génèrent un risque de chute pour les piétons et les deux-roues, rendent l'ouvrage impropre à sa destination.

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →