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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2300244_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
A B à la compagnie AXA France Iard en sa qualité d'assureur de la société Do Marco Bruno.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401642_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Article 3 : Le présent jugement sera notifié à Me Marine Bruna-Rosso, à l'Office français de l'immigration et de l'intégration et au ministre de l'intérieur.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300053_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Roux, président. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402973_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
A..., représenté par Me Bruna Rosso, demande au tribunal : 1°) d’ouvrir une procédure juridictionnelle, en application des dispositions de l’article R. 921-6 du code de justice administrative, en vue
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2600693_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Roux, juge des référés ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2105842_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
située 96B Route nationale 6 sur le territoire de la commune de Brunoy.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400127_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Article 3 : L’Etat versera à Me Bruna-Rosso, avocate de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401690_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Bruna Rosso de la somme de 1 000 euros.
Source officielleChambre 3
DTA_2202256_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Brun, - les conclusions de Mme Jaffré, rapporteure publique. - et les observations de Me Galifi, pour le centre hospitalier Emile Roux. Mme A n'était ni présente, ni représentée.
Source officielle2ème chambre
DTA_2403845_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
A..., au préfet de Vaucluse et à Me Bruna-Rosso. Copie en sera transmise au procureur de la République près du tribunal judiciaire d’Avignon.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401866_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
A..., au préfet de Vaucluse et à Me Marine Bruna-Rosso. Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025 à laquelle siégeaient : M.
Source officielleChambre 3
DTA_2101027_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Brun, - les conclusions de Mme Trimouille, rapporteure publique, - et les observations de Me Navarro, représentant M. B, et de Me Freger, représentant le centre hospitalier Emile Roux.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2300559_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Les services de la police nationale ont procédé le 18 mai 2022 au contrôle de la société Boulangerie Bruno située 5 place Saint-Bruno à Grenoble.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2206948_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Choisy-le-Roi au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2408635_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Considérant ce qui suit : Mme A... a suivi au sein de l’institut Brune du 14ème arrondissement de Paris une formation conduisant au diplôme d’Etat de puéricultrice.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2500329_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 janvier 2025, Mme B A, représentée par Me Bruna-Rosso, doit être regardée comme demandant au juge des référés sur le fondement des dispositions
Source officielle2ème chambre
DTA_2302475_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet de Vaucluse
Source officielle2ème chambre
DTA_2401518_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Roux, président, Mme Ruiz, première conseillère, Mme Béréhouc, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2025. La rapporteure, F.
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2304655_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Article 3 : L'Etat versera la somme de 1 000 euros à Me Bruna-Ross, au titre des articles 37 et 75-1 de la loi du 10 juillet 1991 et L.761-1 du code de justice administrative, sous réserve de la renonciation
Source officielleChambre 3
DTA_2501337_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Brun, rapporteur public ; - et les observations de Me Denizot, représentant le centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay. Considérant ce qui suit : M. A...
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