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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2404949_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Callot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleChambre 2
DTA_1902986_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
La requête a été communiquée au centre d'imagerie Jacques Callot et au docteur G qui n'ont pas produit de mémoire en défense.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2604528_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Callot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2603786_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Callot pour statuer sur les demandes de référé. A été entendu cours de l’audience publique le rapport de M. Callot, juge des référés. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2209537_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
demande d'annulation de l'arrêté du 28 novembre 2017 par lequel le maire de Beaurecueil a délivré un permis de construire une maison individuelle sur la parcelle cadastrée AB 37 sis 133 chemin de la Calotte
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2201988_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 août 2022, Mme A B représentée par Me Calot demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 mars 2022 par laquelle l'établissement
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2508262_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Callot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 20 août 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2604322_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Callot, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202035_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. A la suite d'un incident survenu sur son lieu de travail le 25 novembre 2021, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103975_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103011_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2500425_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 200 euros au titre des frais exposés par la SCI de la Cassotte et non compris dans les dépens.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2510956_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Callot, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions de l’article L. 555-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006972_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2402330_20260210
10 février 2026
10 février 2026
ORDONNE : Article 1er : Les conclusions tendant au remboursement d’une somme de 210 euros présentées par la SCI de la Cassotte sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2204669_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 4 avril 2024, la commune de Calonne-sur-la-Lys, représentée par Me Lacherie, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société Free
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2604222_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Callot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2401370_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
de Calonne-Ricouart la somme de 1 500 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2205207_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Par un arrêté du 10 mai 2022, le maire de la commune de Calonne-sur-la-Lys s'est opposé à cette déclaration préalable.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2307869_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Le désistement de la société Cadot-Thiroux est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officiellePage 1 sur 107
CALLOT, Mathilde
29/05/2026
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PIERRE CALLOT ET FILS
28/05/2026
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CALLOT, Benjamin, Claude, Gauthier
21/05/2026
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AUER, Christine, Marie-France, Denise, CALLOT
19/05/2026
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CALLOT, Mathilde, Coralie, LESPINASSE FONSEGRIVE-CALLOT
13/05/2026
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