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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2204430_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
A la suite d'examens complémentaires, réalisés en août 2021 il a été constaté qu'il présente une double hernie discale nécessitant une intervention chirurgicale le 29 septembre 2021 ; il a subi, du fait
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2203615_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
B, dans le cadre du recours administratif préalable obligatoire, portait sur la demande d'imputabilité au service d'une pathologie discale que l'intéressé rattachait à un accident survenu en 1994.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2200887_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Le CHU soutient, à titre principal, qu'en l'absence de faute la demande ne peut être dirigée contre l'établissement, à titre subsidiaire que l'information préalable a été complète et claire, et que la
Source officielle1ère chambre
DTA_2100805_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
administratif préalable obligatoire du 20 janvier 2021 dirigé contre la décision du 11 août 2020 de la ministre des armées rejetant sa demande de révision de pension pour aggravation de l'infirmité de hernie discale
Source officielleChambre 2
DTA_1903229_20220825
25 août 2022
25 août 2022
" dont bénéficie le père du requérant ne constitue pas une créance transmissible à ses héritiers ; - l'aggravation des infirmités pensionnées et le lien entre l'infirmité " séquelles d'amputation distale
Source officielle8ème chambre
DTA_2102225_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Selon les termes du rapport d'expertise, la nécrose distale subie par M.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2302816_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Une intervention chirurgicale a été pratiquée en neurochirurgie le jour même à 23 heures 30 pour syndrome de la queue de cheval sur hernie discale exclue de niveau L2-L3 entraînant une sténose canalaire
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2001465_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
A, adjoint technique principal de 1ère classe employé par la commune de Gonfreville-l'Orcher, présente une sciatique par hernie discale L4-L5 et L5-S1, maladie professionnelle constatée le 25 janvier 2018
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203014_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
représenté par Me Sophie Chas s'oppose à la nouvelle expertise sollicitée, le rapport de l'expertise contradictoire réalisée par le docteur B qui porte sur les mêmes faits étant suffisamment précis, clair
Source officielle3ème chambre
DTA_2103420_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Maréchal Juin, après avoir trébuché sur une chaîne posée au sol et attachée à un panneau de signalisation implanté sur cette dernière voie, et que cette chute lui a causé une fracture de l'extrémité distale
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304943_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
mesure sollicitée est dépourvue d’utilité dès lors qu’une expertise diligentée par la commission régionale de conciliation et d'indemnisation a été régulièrement conduite et que ses conclusions sont claires
Source officielle7ème Chambre
DTA_2012372_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Un scanner du 14 octobre suivant a mis en évidence un " pincement discal global modéré " au niveau des vertèbres lombaires L4 et L5 associé à " une pointe de hernie foraminale gauche ".
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2500887_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
défaut imputable à l’ouvrage ; - le témoignage de Mme A... et l’article de la presse locale publié le 11 juin 2024 ne permettent pas d’établir les circonstances de l’accident ; - une signalisation claire
Source officielleCellule juge unique
DTA_2403001_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Elle soutient que : - elle présente des douleurs multiples sous forme d’une discopathie dégénérative, d’hernies discales, d’une uncarthrose, d’une diminution du foramen, de névralgies cervico-brachiales
Source officielle7ème chambre
DTA_2205946_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Claire Diwo, magistrate rapporteure, - et les conclusions de Mme Amélie Lourtet, rapporteure publique.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005527_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Toutefois, le certificat de scolarité du 30 décembre 2021 visant à obtenir une qualification de niveau II et le diplôme de responsable d'organismes d'intervention sociale et de services à la personne (DISAP
Source officielle1ère chambre
DTA_2100872_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
En manipulant une patiente, elle a été victime, le 14 août 2008, d'un accident reconnu imputable au service, engendrant une lombosciatique niveau S1 et une hernie discale qui a nécessité une arthrodèse
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2103276_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Une radiographie et deux scanner du 30 janvier et 11 septembre 2020 ont révélé une surdensité et une ancienne fracture et un IRM du 28 janvier 2021 a mis en évidence plusieurs hernies discales ; - depuis
Source officielle7ème chambre
DTA_2208834_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
d'un accident du travail selon les termes employés par le neurochirurgien qui a procédé à l'intervention chirurgicale, ainsi qu'une IRM lombaire le 11 janvier 2022, qui a mis en évidence une protusion discale
Source officielle7ème chambre
DTA_2207022_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
d'un accident du travail selon les termes employés par le neurochirurgien qui a procédé à l'intervention chirurgicale, ainsi qu'une IRM lombaire le 11 janvier 2022, qui a mis en évidence une protusion discale
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