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196 résultats pour « Corentin RICHARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2201293_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le 11 janvier 2022, M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2201274_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Elle mentionne qu'eu égard à sa condamnation par le tribunal correctionnel de Nancy, le 24 janvier 2022, le comportement de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2402714_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Richard, rapporteur, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101611_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Richard, rapporteur, - les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique, - et les observations de Mme A, représentant la région Hauts-de-France.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300165_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

juin 2018, par le tribunal correctionnel de Paris, pour des faits de conduite en état d'ébriété et de délit de fuite du 17 février 2018.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102858_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Richard, rapporteur, - les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique, - et les observations de Me Delort, représentant la commune de Boves. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2108698_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

2016, 2017 et 2018, ni la correction de son résultat déclaré au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2016.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203881_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Richard, rapporteur, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 12 mai 2022, M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303983_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Richard pour statuer sur les requêtes relevant des procédures prévues à l'article L. 614-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103653_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204000_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

d'une somme de 1 200 euros à Me Richard.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301597_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Richard, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300352_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Richard, rapporteur, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 8 novembre 2022, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300391_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Richard, rapporteur, - et les observations de Me Houze, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2300546_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

B A, représenté par Me Richard, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2402684_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Richard-Rendolet ; - les observations de Me Nicolas, avocat, pour M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203307_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Richard-Rendolet, - les conclusions de Mme de Mecquenem, rapporteur public, - et les observations de Mme A, ainsi que celles de Me Litzler pour la Métropole de Lyon.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2501321_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Richard, rapporteur, - et les observations de Me Pereira, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300670_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Richard, rapporteur, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2415799_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Le président du tribunal, a désigné Mme Richard, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle

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