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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2201906_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Ducerf.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2303250_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
B A du logement appartenant au groupe scolaire Dulcie September situé 1 rue Berthe Tête - 20 rue George Ducerf à Drancy (93700), sous astreinte de 200 euros par jour de retard à compter de la notification
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509954_20250822
22 août 2025
22 août 2025
rectrice de l'académie de Lyon a rejeté son recours dirigé contre la décision refusant d'autoriser son passage en 2e année d'études au sein de la section de technicien supérieur du lycée La Martinière - Duchère
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2511790_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
du 28 août 2025, par laquelle l'inspecteur d'académie, directeur académique des services de l'éducation nationale du Rhône, a affecté leur fils A en classe de terminale STMG au lycée La Martinière Duchère
Source officielle8ème chambre
DTA_2304211_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
refusant le bénéfice de la protection fonctionnelle : - il est victime de harcèlement moral qui résulte des nombreux refus de mobilité vers le GFOR-EDM, de sa " mise au placard " au centre de la Duchère
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2604798_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
C... et de tous occupants de son chef, au besoin avec le concours de la force publique, du logement qu’il occupe sans droit ni titre au sein de la résidence Duchère, logement 2406 3 rue Françoise Giroud
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2307497_20240205
5 février 2024
5 février 2024
d'annuler la décision par laquelle le recteur de l'académie de Lyon a rejeté sa demande de dérogation à la carte scolaire pour l'affectation de son fils en classe de seconde au lycée La Martinière-Duchère
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2511517_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Par une requête, enregistrée le 11 septembre 2025, Mme B demande au juge des référés : 1°) d'annuler la décision du 5 septembre 2025 par laquelle le chef d'établissement du Lycée La Martinière Duchère
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2410848_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
accompagné d'une décision du 30 août 2024 par laquelle le maire de la commune de Lyon a rejeté son recours gracieux contre une décision du 12 avril 2024 mettant fin à son abonnement sur le marché de la Duchère
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2505660_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
juge des référés : 1°) d'annuler la procédure organisée par la métropole de Lyon visant l'attribution du lot n°1 de l'accord cadre ayant pour objet la gestion globale de nettoiement des quartiers Duchère
Source officielle1ère chambre
DTA_2200263_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Joos, rapporteur public, - et les observations de Me Duclercq représentant la société Centrale Photovoltaïque Crucey 3. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208610_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
préfet du Rhône a procédé à l'enregistrement du projet d'extension du réseau de chauffage urbain des communes de Lyon, d'Ecully et de Champagne-au-Mont-d'Or, et de modernisation de la chaufferie de la Duchère
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2510865_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
au stade de l'examen des offres, la procédure engagée par la métropole de Lyon pour l'attribution du lot n° 1 de l'accord-cadre ayant pour objet la gestion globale de nettoiement des quartiers de la Duchère
Source officielle6ème Chambre
DTA_2023981_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Lafay, rapporteur public, - et les observations de Me Duclercq, représentant le groupement agricole d'exploitation en commun des Escourgous, et de Me Calas, représentant la commune de Salles-Curan.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2403652_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
F, demeurant 10 rue Duceris (93600), est désigné en qualité d'expert Il aura pour mission : 1°) de se rendre sur les lieux situés 15 allée des Tilleuls à Etainhus (76430) ; 2°) de se faire communiquer
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204036_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - et les observations de Me Duclercq pour la société requérante
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203281_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Frézet, rapporteur public, - et les observations de Me Duclercq représentant la SAS Urba 109. Une note en délibéré, présentée par la société Urba 109, a été enregistrée le 14 novembre 2024.
Source officielle7ème chambre
DTA_2204665_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
depuis l'année scolaire 2018-2019, son bulletin du premier semestre en classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) technologie et biologie au sein du lycée général et technologique La Martinière Duchère
Source officielle7ème chambre
DTA_2204446_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Le 25 septembre 2016, Mme C a sollicité son reclassement mais a refusé de prendre les fonctions administratives qui lui ont été proposées, à compter de janvier 2018, au sein du lycée La Martinière Duchère
Source officielle5ème chambre
DTA_2407619_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
pas avoir obtenu de diplôme dans cette filière et s’il a également été inscrit en première année de brevet de technicien supérieur « négociation et digital relation client » au lycée La Martinière Duchère
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