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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2201120_20220818
18 août 2022
18 août 2022
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A B et au centre hospitalier Elisée Charra (Lamastre). Fait à Lyon, le 18 août 2022.
Source officielle8ème chambre
DTA_2106035_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Gilles Ricard, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2103660_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Gilles Ricard, rapporteur public, - les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2103044_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Par un mémoire enregistré le 16 février 2022, Mme A C représentée par Me Cianfarini-Giletta, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 13 avril 2015, par laquelle le centre hospitalier
Source officielle8ème chambre
DTA_2108097_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Gilles Ricard, rapporteur public, - et les observations de Me Bechelen, substituant Me Leturcq, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2107768_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Gilles Ricard, rapporteur public, - et les observations de Me Signouret, représentant le CH de Manosque. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2603404_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Gilles Fedi, président-rapporteur, Mme Sandrine Caselles, première conseillère. Mme Elisa Fabre, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mars 2026.
Source officielle8ème chambre
DTA_2010318_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Gilles Ricard, rapporteur public, - les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2100405_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Gilles Ricard, rapporteur public, - et les observations de Me Tramier, substituant Me Plantard, pour le centre hospitalier de Martigues. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2100351_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Gilles Ricard, rapporteur public, - et les observations de Me Geiger substituant Me Carlini et représentant l'AP-HM et la SHAM. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2104713_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Gilles Ricard, rapporteur public Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2008705_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Gilles Ricard, rapporteur public, - les observations de Me Lelièvre-Boucharat, représentant Mme A, et les observations de Me Geiger, substituant Me Carlini, et représentant l'AP-HM et la SHAM.
Source officielle8ème chambre
DTA_2006893_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Gilles Ricard, rapporteur public, - et les observations de Me Deguitre, représentant l'Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2007647_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
euros établies par un devis, les frais de véhicule adapté à hauteur de 44 388 euros, les frais de logement adapté à hauteur de 8 313,94 euros prenant en compte le renouvellement du fauteuil de douche tous
Source officielle