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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2502482_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Par un mémoire, enregistré le 24 juin 2025, la société Glodt conclut au rejet de la requête.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300745_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
, un courrier d'un médecin du 24 octobre 2022 selon lequel les analyses médicales montraient un " diabète insuffisamment contrôlé malgré les traitements " qu'elle prenait ainsi qu'une " carence en globules
Source officielle1ère chambre
DTA_2002510_20240227
27 février 2024
27 février 2024
entiers dépens Elles soutiennent que : - la responsabilité du centre hospitalier est engagée en raison de l'infection par les virus de l'hépatite C causée par la transfusion de six concentrés de globules
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2205279_20220827
27 août 2022
27 août 2022
La requête a été communiquée à la Mutuelle des Architectes Français et à la société Glot Charpente qui n'ont pas produit de mémoire dans le délai imparti. Vu les pièces jointes à la requête.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2311273_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
les sociétés SPIE Centre Ouest et Hervé Thermique ont commis des fautes de nature contractuelle ayant conduit à la perte pour l’Etablissement français du sang de 1 501 poches de CGR (concentré de globules
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2504650_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Elle soutient que l'expertise est utile Par un mémoire enregistré le 13 mai 2025, la société Bureau Alpes contrôle, représentée par la Selarl Barre Le Gleut déclare ne pas s'opposer à l'expertise.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2306418_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 4 septembre 2023, la société Pile Architecture, représentée par la Selarl Barre - Le Gleut, conclut au rejet de la requête ou, à titre subsidiaire, à la condamnation
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2412491_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 13 janvier 2025, non communiqué, la société Fabriques Architectures Paysages représentée par Me Barre (Selarl Barre-Le Gleut), informe le juge des référés qu'elle
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2303608_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
Par un mémoire, enregistré le 18 décembre 2023, les sociétés Atelier Conception Technique Ingénierie Fluides et Chabanne Architecte, représentées par Me Barre (Selarl Barre - Le Gleut), demande au juge
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105356_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Transférée au sein du service de soins continus à 3h15, elle a bénéficié de transfusions sanguines de plaquettes et de globules rouges ainsi que de soins qui ont permis de stabiliser son état, lequel s'est
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2216457_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
une infection à Staphylococcus aureus ; -le 4 mars 2021, la patiente présentait les signes d'une hémorragie digestive massive nécessitant un traitement par FEIBA et une transfusion de concentré de globules
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2303454_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juin 2024, la SAS Bureau Alpes contrôles, représentée par la SELARL Barre-Le Gleut, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la CUCM
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2405699_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 juin 2024, la société Bureau Alpes Contrôles, représentée par Me Barre (Selarl Barre-Le Gleut) formule les protestations et réserves d'usage sur la mesure d'expertise
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003930_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
La complication principale de cette pathologie chez le nouveau-né est l'ictère hémolytique néonatal, l'élévation du taux de bilirubine par lyse importante de globules rouges entraînant un risque de toxicité
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2203243_20230825
25 août 2023
25 août 2023
Par un mémoire, enregistré le 4 avril 2023, la SAS Bureau Alpes Contrôles - Bac, représentée par la SELARL Barre - Le Gleut, demande au juge des référés que les mesures d'expertises prévues par l'ordonnance
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2406710_20250220
20 février 2025
20 février 2025
société par actions simplifiée (SAS) Bureau Alpes Contrôle et la SARL BF Architecture, représentées par Me Barre, avocat, membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Barre-Le Gleut
Source officielle1ère chambre
DTA_2400830_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
A... soutient qu’il est vulnérable, étant atteint de drépanocytose ayant nécessité des consultations pour des « pathologies articulaires et psychologiques », et des problèmes de globules blancs affectant
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301932_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
Gluet, substituant Me Parastatis, qui conclut aux mêmes fins et par les mêmes moyens. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2300268_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Par un mémoire en réponse, enregistré le 14 mars 2023, la SARL HLSA, représentée par Me Le Gleut, demande au juge des référés : 1°) de prendre acte de ses protestations et réserves quant à la recevabilité
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2307122_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
enregistrés le 5 octobre 2023 et le 27 mai 2024, la société Delers et Associés, la société Dosse Architectes associés et la Mutuelle des architectes français, représentées par la Selarl Barre - Le Gleut
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