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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2204067_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Article 2: Il est donné acte au le centre hospitalier Lucien Hussel du désistement de ses conclusions au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306754_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Par une mémoire en défense, enregistré le 25 octobre 2023, le centre hospitalier Lucien Hussel de Vienne, représenté par Me Bonnet, conclut au non-lieu à statuer.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107609_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées par le centre hospitalier Lucien Hussel au même titre.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106988_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Mme B A, médecin clinicien hospitalier, a été recrutée pour une durée de trois ans à compter du 18 janvier 2021 par le centre hospitalier Lucien Hussel de Vienne.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2500794_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
A..., représenté par Me Dravigny, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 30 janvier 2025 par laquelle la directrice du centre hospitalier Lucien Hussel de Vienne lui a attribué la somme
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2303771_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Une note en délibéré, présentée pour le Centre Hospitalier Lucien Hussel a été enregistrée le 29 juin 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2500154_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 17 janvier 2025, le 11 mars 2025 et le 16 juin 2025, la société Hurel & Legot demande au tribunal de prononcer la décharge
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2203824_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juin 2022, Mme B A, représentée par Me Letang, demande la condamnation solidaire du centre hospitalier Lucien Hussel de Vienne et son assureur
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307798_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
- les observations de Me Lucquet, représentant le Centre Hospitalier Lucien Hussel. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2208055_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Article 2 : La société CAPTB versera la somme de 1 200 euros au centre hospitalier Lucien Hussel sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007481_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
La taxe sur les salaires dont le centre hospitalier général Lucien Hussel demande la restitution a été établie sur la base de ses déclarations.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2100832_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Lamorlaye indique au tribunal que le vice relevé par ce jugement a été régularisé par un arrêté du 6 janvier 2023 ; Par un mémoire enregistré le 6 octobre 2023, Me A et autres, représentés par Me Hugel
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107458_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées par le centre hospitalier Lucien Hussel au même titre.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2001472_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Mann+Hummel France ne sont pas fondés. II.
Source officiellePrésidente Bader-Koza
DTA_2302355_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
A... est propriétaire de deux biens, un bien indivis situé sur le territoire de la commune de Désertines issu d’une succession gérée par la SCP Lepée-Philippon, et un bien situé sur la commune d’Huriel
Source officielleJUGE STATUANT SEUL
DTA_2101508_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et le mémoire, enregistrés les 7 juillet 2021 et 3 juin 2022, Mme B C, représentée par la SCP Ferretti Hurel Leplatais demande au tribunal :
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2303803_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 6 février 2024, la société Cabinet Reber, représenté par Me Hummel-Desanglois, conclut, à titre principal, au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge du Centre
Source officielle6ème Chambre
DTA_2108475_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées par le centre hospitalier Lucien Hussel au même titre.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2301296_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
E B, représentée par Me Antoine Hurel, sont propriétaires, présentent un péril pour la sécurité publique. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2203016_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 octobre 2022, l'entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) Cévenole d'Expertise Cevexo, représentée par Me Huprelle, de la Selarl
Source officiellePage 1 sur 6
HUNKELER, Lison, Sophie, Agnès
15/07/2025
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HUNKELER, Lison, Sophie, Agnès
26/12/2024
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La maille, BANCE, Stéphanie, Hunkeler
02/11/2023
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HUNKELER
06/04/2023
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HUNKELER
27/05/2022
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