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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2202093_20240430
30 avril 2024
B soutient que l'expert a relevé qu'il appartenait au patient, en connaissance de cause, de prendre la décision ou non d'une irradiation du lit tumoral.
8ème chambre
DTA_1907591_20220718
18 juillet 2022
Face à une récidive de ce cancer, il a subi, le 1er juillet 2011, un premier curage ganglionnaire avec nouvelles irradiations du 10 août au 28 septembre 2011.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2505806_20251001
1 octobre 2025
mai 2024 a mis en évidence le caractère hypermétabolique et suspect d’une reprise évolutive néoplastique du nodule juxta-hilaire gauche ; - elle a été prise en charge en radiothérapie pour une irradiation
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2404212_20240530
30 mai 2024
elle est de poursuivre sa thèse en application des articles 12 et 13 de son contrat de doctorant et à l'exclusivité du centre interdisciplinaire de nanoscience de Marseille à disposer d'une source d'irradiation
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_1901358_20220728
28 juillet 2022
B est en lien avec les sur irradiations subies ; 3°) au versement d'une provision de 15 000 euros à valoir sur le préjudice d'affection dans l'hypothèse où le décès de M.
DTA_2108175_20250106
6 janvier 2025
Progressivement, de multiples lésions osseuses lui ont été détectées, justifiant plusieurs reprises d'irradiations et une chimiothérapie en mars 2016.
ORTA_2200709_20230825
25 août 2023
grave et des craintes que cette maladie se développe à l'avenir ; - ils ont subi un préjudice résultant des troubles dans les conditions d'existence dus aux complications engendrées par les sur-irradiations
3ème Chambre
DTA_2209922_20251217
17 décembre 2025
données utilisées par le CIVEN ne sont pas fiables et contredites par la communauté scientifique internationale ; - la méthodologie suivie par le CIVEN n’est pas fiable dès lors que les mesures de l’irradiation
DTA_2210502_20230426
26 avril 2023
expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge à compter du 9 juillet 2013 au centre hospitalier d'Arles pour des difficultés respiratoires et une douleur dorsale avec irradiation
CH 1 JU
DTA_2202228_20230404
4 avril 2023
Il résulte de l'instruction que Mme C souffre de cervicalgies causées par une discopathie affectant essentiellement l'étage vertébral C5-C6, avec irradiation dans les trapèzes et le membre supérieur gauche
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2300781_20230220
20 février 2023
Tsikoridze, Dimitri Burkadze, Dimitri Buskivadze, Mirian Buskivadze, Bela Dushmanishvili, Levan Izoria, Koulouthoumi Ibrahim, Zurab Khalkhelauri, Gogi Kinkladze, Vladimer Tamazashvili et Lika Gurieli, Irakli
1ère Chambre
DTA_2200401_20230613
13 juin 2023
indice de 0098 ; l'examen réalisé mentionne qu'il est effectué périodiquement ; - il a été exposé également à un risque de contamination interne, les fiches de poste du défunt évoquent un risque d'irradiation
5e chambre
DTA_2401964_20260331
31 mars 2026
2023 par laquelle la ministre des armées a rejeté sa demande de révision de pension pour les infirmités de « Syndrome asthénique, anxiété et idées dépressives », « Arthrose rachidienne étagée avec irradiation
DTA_2300258_20250326
26 mars 2025
données utilisées par le CIVEN ne sont pas fiables et contredites par la communauté scientifique internationale ; - la méthodologie suivie par le CIVEN n'est pas fiable dès lors que les mesures de l'irradiation
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2502927_20260211
11 février 2026
F... a consulté aux urgences du CHU de Caen le 5 avril 2023 à la demande de son médecin traitant pour une douleur thoracique évoluant depuis un mois, avec irradiation dans le bras gauche et nausées ;
4 ème Chambre
DTA_2405217_20251219
19 décembre 2025
rejet de son recours gracieux ; 2°) d’enjoindre à la commune du Petit-Quevilly de fixer le taux d’incapacité permanente à 6 % pour raideur cervicale et entre 8 et 10 % pour lombalgie simple à irradiation
Juge unique cellule 7
DTA_2300588_20240612
12 juin 2024
traumatisé par l'accident dont il a été victime ; en raison de ses problèmes de santé, il ne peut pas exercer n'importe quel emploi ; il souffre au genou gauche depuis son accident, il a de fortes irradiations
7ème chambre
DTA_2104150_20231020
20 octobre 2023
de condamner l'assistance publique - hôpitaux de Marseille (AP-HM) à lui verser la somme de 338 908,78 euros à parfaire, en réparation des préjudices qu'elle a subis à la suite du traitement par irradiation
Chambre 2
DTA_1903237_20230615
15 juin 2023
les douleurs décrites par le requérant ne sont pas localisées stricto sensu au niveau de l'articulation coxo-fémorale, qu'il n'y a pas de coxarthrose notable sur le plan radiologique et que les irradiations
DTA_2000589_20221103
3 novembre 2022
B persistant un arthoscanner a été réalisé le 20 août 2018 et a mis en évidence des " lésions de type labrales pouvant irradier vers l'insertion du tendon long biceps ".
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