A... et à la commune de Lucé. Délibéré après l’audience du 19 novembre 2025, à laquelle siégeaient : M. Samuel Deliancourt, président, M.

Un mémoire pour la société Jean-Luc Genvo a été enregistré le 12 mars 2025. Il n'a pas été communiqué.

Par une production enregistrée le 7 avril 2022, le ministre de l'intérieur a justifié de la délivrance du visa sollicité par Jean Luc Junior Mbili et Mathieu Jordy Loïc B.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2023, la société à responsabilité limitée (Sarl) Les Salons du Sud, la Sarl Them-Atik, la Sarl Jean-Luc David, la Sarl Dream Foot

Jacques Weiss, Pascal Wurstantein, Joël Peltier, Jean Weiss et Luc Renard de les libérer sans délai et d'évacuer l'ensemble de leurs biens.

B, - et les observations de Me Lucas, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Pierre Daniel et Jean-Luc B, sous curatelle de M. D E, de MM.

. ; - la SARL Jean-Luc Denis ; - la société SOCREA ; - la société SOCOTEC.

solidum la SARL Réalités Bureau d’Etudes, la société Colas Rhône Alpes Auvergne, venant aux droits de la société Travaux publics Carrières Foréziennes, la société Atelier d’Architecture et d’urbanisme Jean-Luc

A... et la SCI FAMILIY, situé 31 rue Jean Jaurès au Luc en Provence, cadastré C 80.

E F, accueilli au sein du foyer " Les Bordes-Jean-Luc Javouhey ", situé sur le territoire de la commune de Montbard, depuis le 1er mars 2022.

ordonner à toutes personnes occupant sans droit ni titre la partie du domaine public universitaire de Pessac-Talence-Gradignan, à savoir les parcelles EZ n° 78, EZ n° 79, EZ n° 80 et EZ n° 82 situées rue Lucie

Jean-Luc Jaosidy, qui a, le 14 novembre 2023, fait connaître son acquiescement à la demande de récusation le concernant.

E... et Jean-Luc D..., représentés par Me Brillier Laverdure, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° PC 050 076 24 B 0015 du 10 juin 2024, par lequel le maire de la commune de Bréhal a accordé

B... et Jean-Luc C... doivent être regardés comme demandant au tribunal d’annuler l’arrêté du 9 septembre 2024 par lequel le maire de la commune d’Aignes leur a délivré un certificat d’urbanisme déclarant

et la SARL Midi Provence ; 3°) de mettre à la charge de l'institut médico éducatif les Trois Lucs et de la SARL Midi Provence le versement de la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1

Pierre et Jean-Luc A, représentés par Me Castagnon, demandent au Tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 novembre 2021 par laquelle le maire de Bandol a délivré à M.

B A, en première position sur la liste " A Khouria ", alors qu'aurait dû être proclamée élue en cette qualité Mme C D, en neuvième position sur la liste " Jean-Luc Wozniak - pour Creutzwald 2020 ".

D de libérer sans délai le logement qu'il occupe au sein du centre d'hébergement Prahda Adoma P4505- 20, allée du grand Coquille - 45800 Saint Jean de Braye .

D C et la SCP " Jean-Charles Bocquenet et Luc-André Lasnier Notaires associés ", représentés par Me Debris, ont saisi le tribunal administratif de Besançon d'une demande tendant à obtenir l'exécution de