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27 résultats pour « Joussemet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2018342_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

accident, plusieurs interventions à l'hôpital Cochin, relevant de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), les 21 juin 2012, 23 juillet 2013 et 17 juin 2014, ainsi qu'une opération à la clinique Jouvenet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2214190_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

C (chirurgie orthopédique et traumatologie), exerçant à la Clinique Jouvenet située 18 rue Jouvenet à Paris (75016), est désigné en qualité d'expert. Il aura pour mission, en présence de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2400960_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

B... d’un logement situé place Jouvenet à Vienne, ou à s’en désister.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2304914_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

A D (chirurgie orthopédique), exerçant à la Clinique Jouvenet situé au 18 rue Jouvenet à Paris 16ème (75016) est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Juge unique 1ère chambre

DTA_2302357_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Annie Guyader, Catherine Luneau, Aline Vigneulle, Catalina Chaperon, Annie Muller, Fadhila Smatel, Marlène D, Clémence Leboul, Isabelle Bahain, Geneviève Hedal, et Françoise E et à Messieurs Raphaël Jousset

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2411255_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

G..., exerçant respectivement à la clinique Jouvenet, 18 rue Jouvenet à Paris (75016) et au 20 avenue de la Sibelle à Paris (75014) , est désigné avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303112_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur A C, chirurgien orthopédique, domicilié Clinique Jouvenet, 6 square Jouvenet à Paris (75016), est désigné en qualité d'expert avec pour mission de : 1°) se

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2401636_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur A F, chirurgien orthopédique, domicilié Clinique Jouvenet, 6 square Jouvenet à Paris (75016), est désigné en qualité d'expert avec pour mission de : 1°) se

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2510117_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

C..., exerçant au 6 square Jouvenet à Paris, est désignée comme experte, avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents relatifs à l’état de santé de Mme B... ; convoquer et entendre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2410394_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

D..., exerçant au 6 square Jouvenet à Paris, est désigné comme expert, avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents relatifs à l’état de santé de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2213356_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Il résulte de l'instruction que Mme B vit dans un logement de 34 m² situé au 17, rue Jouvenet, 75016 Paris avec son mari et ses trois enfants.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2217001_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

O N N E : Article 1er : Mme B C, médecienne spécialisée, inscrite au tableau 2023 des experts agréés auprès de la cour d'appel de Paris à la rubrique F.1.27 - Rhumatologie, et demeurant 6 Square Jouvenet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2202580_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

O R D O N N E : Article 1er : le docteur D E, exerçant 6 square Jouvenet, Paris (75016), qui pourra demander au tribunal de lui adjoindre un sapiteur, est désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2404440_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

O R D O N N E : Article 1er : Mme C D, exerçant 6, square Jouvenet à Paris (75016), est désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2203604_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

O R D O N N E : Article 1er : Le Dr C D, demeurant 6 square Jouvenet, à Paris (75016), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2202922_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur A D, exerçant 6 square Jouvenet, Paris (75016), qui pourra demander au tribunal de lui adjoindre un sapiteur, est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2401994_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

O R D O N N E : Article 1er : Le Docteur B C, exerçant 6 square Jouvenet, Paris (75016), qui pourra demander au tribunal de lui adjoindre un sapiteur, est désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2223310_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

B C (chirurgien orthopédiste) exerçant 18 rue Jouvenet à Paris (750016) est désigné en qualité d'expert. Il aura pour mission, en présence de Mme E G et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2508812_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

I..., exerçant respectivement à la clinique Jouvenet à Paris (75016), à l’institut Gustave Roussy à Villejuif (94800) et à l’établissement public de santé Maison Blanche à Paris (75010), est désigné avec

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2301494_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Article 3 : Mme D E, rhumatologue, demeurant 6 Square Jouvenet à Paris (75016) est désignée comme expert avec pour mission de : 1°) prendre connaissance de l'état de santé actuel et passé de M.

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SARL CONSTRUCTIONS JOUSSEMET

SIREN 449348473GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

Cessation d'activité et dissolution de la société

07/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GROUPE JOUSSEMET

SIREN 901432138GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

22/07/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING JOHAN JOUSSEMET

SIREN 920549441GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

07/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JOUSSEMET 87

SIREN 822312526GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LIMOGES

25/02/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

JOUSSEMET 87

SIREN 822312526GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LIMOGES

modification survenue sur la dénomination, la forme juridique et l'administration

02/02/2026

Voir →